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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2004060_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Goupillier, rapporteur public, - et les observations de Me Laseraz, représentant l'hôpital Simone Veil. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre civile
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocats plaidant DEFENDERESSE : Mme [Z] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alberto PONTI SIMONIS
Source officielleChambre sociale section 1
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
SCM SAMSON GEFFRAY SIMON WAJEMAN LAGON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au
Source officielle2ème chambre
DTA_2300497_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Dean et Simmons France est rejetée.
Source officiellecr
ANGERS, en date du 7 mai 2003, qui, dans l'information suiviec/Jean-Paul Y
6137261ecd58014677423126
26 mai 2004
26 mai 2004
la société Tirot, ce qui lui permettait de bénéficier du tarif industriel, qu'il avait cependant réglé sur des deniers personnels ; qu'il en était ainsi des factures BM 53, Alleard, Barre, Cruard et Siminor
Source officiellecr
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8 mai 1974
8 mai 1974
AU PROFIT DE SES AYANTS DROIT ET DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ; " AU MOTIF QU'IL N'Y AVAIT PAS DE LIEN DE PREPOSITION ENTRE LA SOCIETE GUERRA-TARCY ET Y..., EMPLOYE PAR L'ENTREPRISE SIMON
Source officielleChambre 1-2
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Cyril PRIEUR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [C] [R] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
- les observations de Me Ramanitra, substituant Me Parmentier, représentant l’institut de formation interhospitalier Théodore Simon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
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9 mai 1974
9 mai 1974
VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS N° 73-10 093 FORME PAR BARACHIN, N° 73-10094, FORME PAR GIULY, MATHIGOT ET SIMOND, N° 73-10095, FORME PAR DE TULLE DE VILLEFRANCHE; DONNE DEFAUT CONTRE JOHN T...
Source officielleChambre 3-2
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/05343 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGUR Ordonnance n° 2024/M160 SAS THALES SANTE Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-1
6895892879d4e986ce5bcdd2
6 août 2025
6 août 2025
[X] [T] Agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de repré sentant légal de son fils mineur [Z] [I] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleJuge Unique
DTA_2506405_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200829
26 mai 2016
26 mai 2016
familiales (URSSAF) de Basse-Normandie, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 27 mars 2015 par la cour d'appel de Caen (2e chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Jean Simon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2518947_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
représentée par Me Gonthier, demande à la juge des référés, saisi sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le Groupe Hospitalier Diaconnesses – Croix St Simon
Source officielleciv3
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4 février 1971
4 février 1971
RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT AUDIT DOMAINE ; QU'A LA SUITE DE DIVERSES CESSIONS, LES PARTS SOCIALES DE CETTE SOCIETE ETAIENT REPARTIES EN AVRIL 1960 ENTRE LA DAME VEUVE DAVID D..., LA DAME SIMON
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007991190
25 juin 1999
25 juin 1999
par la négative à cette question préjudicielle ; Considérant que, dans sa note au président du C.I.R.I., le directeur du Trésor indiquait que, sur le plan financier, le projet présenté par le groupe Simon-Bigart
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ee
28 juin 2007
28 juin 2007
Vu le jugement rendu le 13 juin 2006 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Draguignan qui a : - débouté Albert X... de sa demande en nullité de mariage conclu entre Simone
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01169
3 décembre 2013
3 décembre 2013
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1998 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Anne Génin et Marc Simon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300306
6 mars 2012
6 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que Mme Simone X... demandait de constater la nullité de
Source officiellecr
6137254acd5801467741c818
23 mai 1991
23 mai 1991
Simon, Z...
Source officiellePage 74 sur 1430