quatre sièges étant à pourvoir, la volonté des auteurs de ces six votes doit être regardée comme ayant été clairement exprimée, alors même que les noms des autres candidats de la liste n'avaient pas été rayés

Aucun véhicule automobile ne peut se contenter d'un si faible rayon de braquage et, qui plus est en forte pente à son origine.

Elle a été rayée des contrôles le 1er février 2022. Le 11 janvier 2022, Mme A... a sollicité le bénéfice de l’indemnité de départ allouée à certains militaires non officiers.

Il a été définitivement réformé le 9 novembre 1962 et rayé des cadres le lendemain.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SCI La Rayonne et le Centre Culturel Œcuménique Jean-Pierre Lachaize ont demandé au tribunal administratif de Lyon, d’une part d’annuler

l'hôpital de Raon-l'Etape ; que les conclusions de M.

A... se prévaut de la qualité de découvreur du « rayon vert », précise avoir rédigé un ouvrage sur ce phénomène et indique qu’il dispose d’un droit moral sur ce rayon qui lui donne qualité pour agir contre

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 octobre 2024 et un mémoire complémentaire du 2 janvier 2025, l’association Union de protection des professionnels et plaisanciers du port Camille Rayon

A ne peut avoir reçu une dose annuelle de rayonnements ionisants qu'inférieure à la dose de 1 mSv. 6.

ionisants ; seule une réduction du risque passant par la détection des rayonnements ionisants et une estimation des doses reçues par les personnes exposées sont possibles ; M.

Gino Z... est devenu chef de rayon, statut agent de maîtrise, classe 5. M. Gino Z... a commencé au rayon B. O. F., avant d'être affecté, le 1er janvier 2002, au rayon E. L.

A compter du 12 septembre 2005, elle exerçait les fonctions de chef de rayon, coefficient 220, 1er échelon avec changement d'affectation au rayon décoration.

Qui n'est pas contesté qu' au titre de ses missions, et en sa qualité de manager du rayon boucherie, monsieur [I] était le garant du respect des règles d'hygiène et de sécurité.

La Cour européenne des droits de l'homme décide de rayer l'affaire de son rôle, estimant que le requérant ne souhaite plus poursuivre la procédure et qu'aucune circonstance particulière ne justifie la

La Cour européenne des droits de l'homme décide de rayer l'application du rôle en application de l'article 37 § 1 (a) de la Convention, estimant qu'il n'est plus justifié de poursuivre l'examen de l'affaire

La Cour européenne des droits de l'homme a décidé de joindre les requêtes et de les rayer du rôle en application de l'article 39 de la Convention, après avoir constaté que le règlement amiable respectait

, - que ce mode de calcul avantageait le salarié du rayon du petit meuble, qui était seul, au détriment de ceux du rayon meubles, - qu'ainsi, le chiffre d'affaires de l'année 2015 était de 5 663 730

Par courrier en date du 20 mars 2015, l'association le rayon de soleil de Cannes sollicitait l'accord de l'inspection du travail pour procéder au licenciement de [L] [X].