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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137237ecd5801467740a865
18 avril 2000
18 avril 2000
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Maunand, M. Besson, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137236fcd58014677409bf9
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372370cd58014677409cce
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372372cd58014677409e6c
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f008
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Texier, conseillers, M.
Source officiellecr
61372671cd580146774259c2
29 octobre 1997
29 octobre 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT
Source officiellecr
61372672cd58014677425a4a
11 juin 1997
11 juin 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137267fcd58014677426064
19 août 1998
19 août 1998
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e412
19 avril 1995
19 avril 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix neuf avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
VENCE, en date du 13 juin 1996, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Y
613725abcd5801467741faa2
14 mai 1997
14 mai 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
61372345cd580146774079f7
19 mai 1999
19 mai 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, conseiller, M. Soury, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163964f5fe465b53b77f552
26 novembre 2010
26 novembre 2010
l'artiste le prix de vente après déduction de sa commission : - araignée (maquette) - bobine (maquette) - bourges (mobile) - cactus provisoire (maquette) - pointes et courbes (maquette) - poissonnagerie
Source officielle5e Chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e80ff
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Dans sa déclaration d'accident du travail datée du 21 août 2018, il se plaint d'un traumatisme au poignet droit dans le cadre de la démolition d'un chantier.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69e1bf56cdc6046d47877962
16 avril 2026
16 avril 2026
Il a indiqué qu'il réalisait des travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet plus de trois heures par jour, plus de trois jours par semaine, dans le cadre de la 'démolition
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e95ecd3ea43407b91127d9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Saisie, port et dépôt de l’article sur une palette prévue à cet effet » et effectue durant cette tâche des travaux comportant des mouvements de rotation du poignet, des travaux comportant de nombreuses
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a26ae0cdc6046d47feff4c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Il a ressenti une douleur au poignet (poignet gauche) ». Aucune réserve n’a été émise par l’employeur.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642d1447cb8fa004f57da0be
4 avril 2023
4 avril 2023
octobre 2017, - débouté Madame [N] [V] de sa demande de prise en charge par la CPAM de la Cote d'Opale, au titre du risque professionnel, de la pathologie - déclarée au titre du tableau 57C pour le poignet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642d1447cb8fa004f57da0c0
4 avril 2023
4 avril 2023
30 octobre 2017, - débouté Madame [H] [Y] de sa demande de prise en charge par la CPAM de [Localité 5], au titre du risque professionnel, de la pathologie - déclarée au titre du tableau 57C pour le poignet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6626a8a91329eb3db7c2516c
19 avril 2024
19 avril 2024
gauche dans les suites d'un traumatisme du poignet gauche.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ff9b3791a0885c4f685
1 février 2024
1 février 2024
Le certificat médical initial indiquait “entorse poignet gauche” et prescrivait un arrêt de travail jusqu’au 29 juin 2017.
Source officiellePage 74 sur 689