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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873dc
25 janvier 2005
25 janvier 2005
C/ SA CSO en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Mai 2004 par le Conseil de Prud'hommes de POISSY Nä Chambre : Section : Commerce Nä RG : 03/00288 Expéditions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01562
6 octobre 2015
6 octobre 2015
X... a été par la suite domicilié chez sa mère à Carrières-sous-Poissy suivant les mentions figurant sur les bulletins de paie établis par la société et ce jusqu'à la liquidation judiciaire, que cette
Source officielle6ème chambre
DTA_2200428_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Mme C A, agent administratif en poste au centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye (CHIPS) a été suspendue sur le fondement de la loi du 5 août 2021 par une décision du 20 octobre
Source officielle1ère Chambre
634f9570b5afe5adfff289ee
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le cabinet Poly concept-groupe UD en charge de la maîtrise d''uvre a établi le décompte général définitif en date du 30 juin 2013 fixant le solde de la créance de la SAS MG Étanchéité à 22 634,70 €.
Source officielle1ère Chambre
656ecc7c7f82528318777365
2 octobre 2023
2 octobre 2023
une attestation de Madame [V] [N] [P] qui indique avoir effectué du 5 octobre au 24 décembre 2018, 20 heures de ménage pour permettre à Madame [F] de regagner son domicile ; celui-ci était infesté de poils
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210327
9 mai 2018
9 mai 2018
Y..., victime d'une poly-exposition à des agents cancérogènes au cours de sa carrière de docker professionnel sur le port de [...], est décédé le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb26
13 mai 2008
13 mai 2008
pour une chaudière au gaz que le fournisseur Bakonyi a installée, sans qu'il en entende parler pendant dix ans, puis qu'un accord a été trouvé le 22 juin lors d'une réunion organisée par le cabinet Poly
Source officielle1ère Chambre civile
63c10565bf9fd47c90a136a5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [W] [S] épouse [E] née le 05 Août 1966 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Eric POILLY
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcfbbd03a05db96510f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
de PARIS, substituée par Me Alexis ALIÉ-SANDEVOIR, avocat au barreau de PARIS représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Eric POILLY
Source officielle2e chambre civile
62f5ed776cb05105d4b7e61c
11 août 2022
11 août 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/03082 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POIY APPELANTE : SAS MONTE-BACCO GROUP
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
671011d52ca67decc9144c42
7 octobre 2024
7 octobre 2024
POLY BAT PARISIENNE [Adresse 1] non représentée Intervenant volontaire Monsieur [I] [V] [Adresse 3] représenté par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4dee
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Gilles Y..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), quartier Trois bons dieux, chemin Poil Roux, en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1991 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Source officielleciv1
613722dbcd58014677402625
27 février 1997
27 février 1997
Pascal X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur et de syndic de la liquidation des biens de la SARL Poly-Pacific, dont le siège est à Arue (Polynésie Française) et domicilié en cette qualité
Source officielle14e chambre
6438f39fa942a604f5e939ad
13 avril 2023
13 avril 2023
IMMOSCHOOL Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 30 Juin 2022 par le Juge des contentieux de la protection de POISSY N° RG : 12-22-000062 Expéditions exécutoires Expéditions
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167c0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7H-WBCB AFFAIRE : Société KALHYGE C/ [P] [H] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 4 juillet 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-127986
7 octobre 2013
7 octobre 2013
xa0; Le 21 janvier 2011, un rapport d’expertise rédigé par l’Institut national de médecine légale « Mina Minovici » exposa les maladies dont souffrait le requérant, notamment la poly
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210320
12 mai 2022
12 mai 2022
retenu par la caisse n'était pas certain dès lors que la déclaration de maladie professionnelle mentionnait l'existence d'un carcinome, un certificat médical antérieur mentionnant par ailleurs un état de poly
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1209370-1257098
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Principaux faits Le requérant, Jean-François Gelfmann, est un ressortissant français né en 1953 qui est actuellement incarcéré à la maison centrale de Poissy (France).
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913b9
1 avril 2014
1 avril 2014
né le 06 Août 1952 à POISSY (78300) ... 27120 HARDENCOURT COCHEREL Représenté par la SCP BREBION CHAUDET,/ Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Guillaume PRAT, Plaidant avocat
Source officielleTPX POI JCP FOND
69fce53fcdc6046d47f7c367
2 avril 2026
2 avril 2026
N° de minute : TRIBUNAL DE PROXIMITE DE POISSY TPX POI JCP FOND JUGEMENT RENDU LE 02 Avril 2026 N° RG 25/00979 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNYX DEMANDEUR : S.A. 1001 VIES HABITAT [Adresse
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