[J] est locataire de diverses parcelles à usage agricole appartenant à Mme [C], qui, le 27 avril 2018, lui a délivré congé aux fins de reprise par sa fille, Mme [B].

Il est ici précisé que l’accès à la maison d’habitation édifiée sur la parcelle contigüe cadastrée section ZE numéro [Cadastre 1] appartenant également au Bailleur sus nommé se fait par la parcelle ZE

Il habitait dans sa maison sur sa propriété à [Adresse 11] avec sa famille. Il a toujours vécu dans cette maison jusqu'à sa mort et sa veuve y vit encore avec l'une de ses filles.' M.

LA PARCELLE N. 370, SECTION G, LONGUE ET ETROITE A LA FORME D'UN L MAJUSCULE BORDANT SUR DEUX COTES LA PARCELLE " COLUMBARA " N. 369 DU PLAN, LA BANDE INFERIEURE DU L SE TROUVANT ENTRE LA LIMITE NORD-EST

juste devant la maison érigée sur la parcelle 1603 et bordée au sud par une maison construite sur la parcelle 1594 ; cet édifice a aujourd'hui disparu, la commune ayant acheté cette dernière parcelle

Les époux [U] sont propriétaires d'une maison à usage d'habitation située [Adresse 2], sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 1], qui jouxte au nord une parcelle cadastrée, section [Cadastre 2] sur

DE LEUR MAISON ET INCLUS DANS CETTE PARCELLE 835, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, LES CONVENTIONS TIENNENT LIEU DE LOI A CEUX QUI LES ONT FAITES ; QUE LES JUGES N'ONT PAS LE POUVOIR DE RECTIFIER

au cadastre, figure sur celui-ci une ligne discontinue qui sépare la parcelle en deux parties, l'une, dite partie basse, d'environ 620 m², qui borde l'avenue, sur partie de laquelle est édifiée la maison

La situation de la parcelle cadastrée [...] : La parcelle [...] provient de la division en 2007 de la parcelle [...] en 4 parcelles, [...], [...], [...] et [...].

Au préalable il conviendra de renforcer le pignon de Pascal A... qui menace ruine.

X..., l'existence d'une servitude de passage sur les parcelles de M. et Mme B... et des consorts C... ; que M.

Philippe X... avait la possession, comme étant intervenue antérieurement à la construction de la maison de ce dernier en 1984, sur la parcelle cadastrée AE n° 66, et, par conséquent, le point de départ

Sur cette parcelle étaient construits une maison d'habitation et un four.

Pascal X..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Pascal-Rodolphe X..., demeurant ... (18e), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de la Maison Mollet Pradier, dont le siège est

Y... ; que par jugement de la Chambre des Criées du Tribunal de grande instance de GAP, en date du 3 janvier 1996, la maison de M.

Y... ; que par jugement de la Chambre des Criées du Tribunal de grande instance de GAP, en date du 3 janvier 1996, la maison de M.

n8 486 jouxtant la voie publique et contiguë à celle finalement cédée à Mme Colette Z..., l'état d'enclave avait cessé du fait de la réunion, entre les mains des époux Z..., de ces deux parcelles, la