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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64eedcd4bb2c32d969d35454
29 août 2023
29 août 2023
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DES YVELINES représenté par Me Bruno Mathieu
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f17f2c92dd7fd9692bbd1d
31 août 2023
31 août 2023
détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence Marques, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Maiia Spiridonova, greffière
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f17f2c92dd7fd9692bbd29
31 août 2023
31 août 2023
détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence Marques, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Maiia Spiridonova, greffière
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ecb2e22a8cf5e2e9b21dbf
4 août 2022
4 août 2022
la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Stéphane Therme, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Florence Gregori, greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
677cc329cf451bb7cd92932b
4 janvier 2025
4 janvier 2025
marocaine demeurant : [Adresse 1] RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Jérôme Bertrand, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Mathieu
Source officielleChambre civile 1-7
6868b278f73c18b33b338b99
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : R079 DEFENDEUR MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Près la Cour d'appel de VERSAILLES Vu les dispositions des articles L614-1,
Source officielleChambre civile 1-7
67f9f397a6be9c926c7ca96d
11 avril 2025
11 avril 2025
, de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R079 DEFENDEURS Vu l'obligation pour M.
Source officielleCabinet D
68661c8c55c314fc83710435
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[X] [T] [L], Tous assistés de Me Mathieu LAMOURETTE, avocat au barreau de POLYNESIE La Société [B] BUILDING CORPORATION, assistée de Me Esther REVAULT, avocat au barreau de POLYNESIE La Compagnie
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65449d7fc71a6a83181c8ef2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMEES L'ASSOCIATION THEATRE MUSICAL DE [Localité 3], identifiée au répertoire SIREN sous le n°316 696 160, prise
Source officielle6ème Chambre
DTA_2214051_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Pradeau, greffière.
Source officielle17e Chambre
61633c127eadebb7307d1f0d
14 février 2011
14 février 2011
Grosse délivrée le : à : Me Denis DEUR, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle MATHIEU, avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes -
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Il résulte de l'ensemble de ces éléments que Camille E... a conclu une commande par l'intermédiaire de Mathieu B...qui l'a démarchée à son domicile et que le bon de commande correspondant établi par Mathieu
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502468_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mathieu ; et les observations de Me Njoya, représentant Mme D....
Source officielle6ème Chambre
DTA_2513636_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Le rapport de Mme Mathieu, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515187_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Mathieu, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2507318_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 21 novembre 2025 : - le rapport de Mme Mathieu ; - et les observations de Me Bidine, représentant Mme B....
Source officielle6ème Chambre
DTA_2507448_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Délibéré après l’audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mathieu, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, M. Sitbon, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504975_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Délibéré après l'audience du 3 avril 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Mathieu, présidente ; - Mme David-Brochen, première conseillère. - M. Sitbon, premier conseiller.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110198
21 mars 2018
21 mars 2018
Matthieu Z..., tous domiciliés [...] , 6°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan, dont le siège est [...] ,
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2408192_20240821
21 août 2024
21 août 2024
C ; - les observations de Me Ekwalla-Mathieu, représentant M.
Source officiellePage 74 sur 1140
OH ! VIDE GRENIER, GRUSON, Mathieu, Francis
28/05/2023
Voir →
LE GRENIER DE BON PAPA, MOUCHEL, Mathieu Marc Napoléon
03/05/2019
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LE GRENIER DE BON PAPA, MOUCHEL, Mathieu Marc Napoléon
06/12/2016
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OH ! VIDE GRENIER, GRUSON, Mathieu, Francis
11/05/2016
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