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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJLW SARL TESS DEVELOPPEMENT SARL MASTERCOIFF C/ SOCIETE TOSELLO Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
696762edcdc6046d473d8c05
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6960e256cdc6046d47bc0e53
8 janvier 2026
8 janvier 2026
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce3b8594705dbfccbd4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleChambre 4-3
66a33c0d02a12a235bae6c04
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5bfde28ee420711368
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c7502b828318c4e62f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da110c
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielle1re chambre 2e section
5fdb8a2369389b689d00c087
26 février 2019
26 février 2019
Ils n'indiquent pas comment leurs ressources leur permettraient, dans un délai de deux ans, de régler une somme aussi importante. Il y a donc lieu de rejeter leur demande.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_17MA00120_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f88
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69614669cdc6046d47c5183e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6961466dcdc6046d47c5188c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle21e chambre
651fa5d0c601f08318991a4b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE-MONNYER Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce4b8594705dbfccbde
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455062.20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
les activités minières, en prenant en compte la nécessité de protéger les milieux naturels sensibles, les paysages, les sites et les populations et de gérer de manière équilibrée l'espace et les ressources
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00386_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
membre " ainsi qu'un document intitulé " historique d'appareillage " qui fait état de rendez-vous réguliers, depuis janvier 2016, au centre prothétique Houradou pour la pose de prothèses, essayages, retouches
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
II..., Caroline JJ..., Isabelle KK... et Virginie LL..., 2o) l'appel incident interjeté le 10 novembre 2006 par la société GROUPE NOUVELLES FRONTIERES, des jugements rendus le 29 septembre 2006 par la
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1219JUD001034710
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Mika c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91382
31 mars 2014
31 mars 2014
bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE BP : 486 Quartier de l'hôtel de ville 97159 POINTE-A-PITRE CEDEX Représentée par Mme Isabelle
Source officiellePage 74 sur 248