COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 22-19.102 Demandeur(s) : la société Imogest et autre Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société

[O], agissant en qualité de représentant légal de la société L'Obélisque Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société [R] et associés, ès qualités, Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot

[J] Défendeur : Mme [I] et autres Requête n° : 1217/24 Ordonnance n° : 90296 du 3 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [P] [I] épouse [V], ayant Me Isabelle Galy

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

d'inscription au répertoire général : 07 / 00319 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 DECEMBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 00972 APPELANTE : Madame Isabelle

Isabelle. Selon acte du 13 novembre 2009, monsieur Rémi X... et la SCI concernée ont relevé appel de la décision.

Guillaume et Pascaline aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Isabelle Guillaume et Pascaline à payer à Société Irish coffee la somme de 2 500 euros ; rejette la

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme D, et de Mme B, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

Il ne peut en conséquence être fait injonction à Maître Isabelle X...- Y... de les retirer.

DE Y... et Madame Isabelle Z... pour le 30 septembre 1995. Monsieur X...

Z...et Mme Isabelle X..., ès qualités, font grief aux arrêts attaqués de limiter à une certaine somme le montant de l'indemnisation due en réparation du préjudice subi par Mme Claire Isabelle X...au titre

Portalis DB22-W-B7E-PUWD DEMANDEUR : Madame [S] [M] [Z] [O] épouse [T] [R] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 14], [Localité 19] (PORTUGAL) [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Maître Isabelle

C... , Mjo, prise dans sa qualité de liquidateur de Mme Isabelle Y... Z..., la somme de 89 658 € 40.

Delphine Mengeot, avocat au barreau de Paris, toque : P0006 assistée de Me Paul Zeitoun, avocat au barreau de Paris INTIMÉES Madame [T] [Y] épouse [N] [Adresse 2] [Adresse 2] Selarl Isabelle