Cour de Cassation · ordo — 3 avril 2025

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 ORejRad
 
 
 Pourvoi n° : E 24-14.383
 Demandeur : M. [J]
 Défendeur : Mme [I] et autres
 Requête n° : 1217/24
 Ordonnance n° : 90296 du 3 avril 2025
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 Mme [P] [I] épouse [V], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,
 
 M. [R] [V], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 M. [D] [J], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 13 mars 2025, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 25 novembre 2024 par laquelle Mme [P] [I] épouse [V] et M. [R] [V] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 22 avril 2024 par M. [D] [J] à l'encontre de l'arrêt rendu le 21 février 2024 par la cour d'appel de Lyon, dans l'instance enregistrée sous le numéro E 24-14.383 ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu les observations développées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Nicole Trassoudaine-Verger, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Le demandeur au pourvoi oppose, sans être contredit, que les causes de l'arrêt ont été exécutées.
 
 Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est rejetée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 3 avril 2025
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Michèle Graff-Daudret