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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6035c602967fda2d2b7c4752
1 mars 2016
1 mars 2016
débattue le 14 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60367bcd327f8a1f9b6fe9b7
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre Mme Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille de GROMARD,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603706fbe0a560a1b295eeb3
23 juin 2015
23 juin 2015
L'affaire a été débattue le 18 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole GIRERD, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f45
27 janvier 2015
27 janvier 2015
. **** APPELANT : Monsieur Etienne X... ... 22360 LANGUEUX Représenté par Me LEVREL représentée par la SCP LOZAC'MEUR/ GARNIER/ BOIS/ DOHOLLOU/ SOUET/ ARION/ ARDIS SON/ GRENARD, avocat au
Source officielleRéférés Civils
68ef2a791643bddf8ff84da9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
sous le numéro 485.171.748, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 21] [Localité 7] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle4ème Chambre
64a7b21b3bcaf505db696a44
6 juillet 2023
6 juillet 2023
EVO'LOGIS CONSTRUCTIONS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2f
21 mars 2007
21 mars 2007
RUDELLE-VIMINI (avocat au barreau de RODEZ) INTIME : Monsieur Michel Y... ... 12170 DURENQUE Représentant : Me RENVERSEZ de la SCP CHEVILLARD-GROUSSARD (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION
Source officielleRéférés Civils
661f660f2313f20008a52797
16 avril 2024
16 avril 2024
11 Février 1979 à [Localité 21] (35) [Adresse 10] [Localité 23] Monsieur [A] [D] [J] [G] né le 01 Novembre 1981 à [Localité 23] (35) [Adresse 10] [Localité 23] Représentés par Me Aurélie GRENARD
Source officielleRéférés Cabinet 2
668838b3342d338c20d30f02
3 juillet 2024
3 juillet 2024
N° RG 24/00592 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4PNS PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Y] [F], né le 11 Décembre 1971 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Mathilde GROULARD, avocat au barreau
Source officielle7ème Ch Prud'homale
éesc/La Poste le condamner au paiement d'une indemnité en applica
65a0f705383a880008fd08af
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me COSNARD, avocat au barreau de RENNES APPELANTE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f709383a880008fd08b1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LA POSTE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303753_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
permis de construire tacite autorisant la démolition d’une annexe, la réhabilitation, la surélévation et la construction d’une maison neuve sur une parcelle cadastrée section BH n°156, située 20 rue du Grisard
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6013c64946a7a4889e2c17f8
28 janvier 2021
28 janvier 2021
au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [O] [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4] (56) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87729
30 juin 2005
30 juin 2005
CAMELEON TECHNOLOGIE (anciennement dénommée BARRACUDA), 18 Rue Néricault Destouches - B.P. 31348 - 37013 TOURS CEDEX représenté par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c683
15 septembre 2008
15 septembre 2008
son Gérant domicilié en cette qualité audit siège La Grande Rote Route de Lignière 37130 LA CHAPELLE AUX NAUX représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd3
13 septembre 2007
13 septembre 2007
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,47, rue Christian Huygens-37100 TOURS représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90144
15 janvier 2013
15 janvier 2013
né le 24 Août 1950 à DAKAR ... 35250 SAINT MEDARD SUR ILL Rep/assistant la SCP LOZAC'MEUR GARNIER BOIS DOHOLLOU SOUET ARION ARDIS SON/GRENARD, (avocats au barreau de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET
Source officielle3ème chambre
DTA_2103064_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Grelard, représentant
Source officielle17e chambre
651e53cea81daa831884f743
4 octobre 2023
4 octobre 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : encadrement N° RG : F17/00118 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carole VERCHEYRE GRARD
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2306320_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les observations de Me Dannaud, représentant M.
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