En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Article 8

—

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Article 2

—

La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l’annexe I du présent arrêté (1).

Article 8

—

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Article 2

—

La prépàration conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arreté (1).

Article 2

—

La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l’annexe I du présent arrêté (1).

Article 1

—

Pour la formation sous statut scolaire, il est créé une classe de seconde professionnelle "productions" rattachée à la famille de métiers du même nom.

Article 17-1

—

1° Un cursus de formation professionnelle spécifique conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 3000 est ouvert aux candidats titulaires :

Article 4

—

Chaque chargé de prévention des risques professionnels suit à sa première prise de fonction en cette qualité une formation en santé et sécurité au travail.

Article 1

—

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle comprend, sous l'autorité du délégué : - la sous-direction des parcours d'accès à l'emploi ;

Article L612-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 07 > 36

Code de la sécurité intérieure

Le renouvellement de la carte professionnelle est subordonné au suivi d'une formation continue, dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.

Article L622-19-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 07 > 36

Code de la sécurité intérieure

Le renouvellement de la carte professionnelle est subordonné au suivi d'une formation continue, dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.

Article 2

—

L'organisation matérielle de l'examen, qui a lieu au moins une fois par an, est confiée au centre régional de formation professionnelle.

Article R717-23-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 36

Code rural (nouveau)

Les services de santé au travail s'assurent que les professionnels de santé qui ont recours aux dispositifs de télésanté disposent de la formation et des compétences techniques requises.

Article 10

—

Tout candidat à un diplôme d'officier chef de quart machine issu du cursus de formation professionnelle des officiers mécaniciens, doit :

Article L2272-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 68

Code du travail

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités d'organisation et de fonctionnement de la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle.

Article R161-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 49

Code de la sécurité sociale

-La carte de professionnel de santé sous forme matérielle dispose d'un composant électronique contenant les informations suivantes :

Article 717-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 99

Code de procédure pénale

Les activités de travail et de formation professionnelle ou générale sont prises en compte pour l'appréciation des efforts sérieux de réinsertion et de la bonne conduite des condamnés.

Article Annexe II

—

initiale, professionnelle et continue ; - parcours professionnel (postes occupés, principales missions et activités) ; - exposé des acquis de l'expérience professionnelle (le candidat présentera les acquis de son expérience professionnelle au regard

Article Annexe 1

—

EXAMEN PROFESSIONNEL POUR L'ACCÈS AU GRADE DE TECHNICIEN DE PHYSIOTHÉRAPIE DE CLASSE SUPÉRIEURE Dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP) Les candidats doivent transmettre un dossier type établi selon un modèle fixé par

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