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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e62
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANTES ___________________________________________________________________________ APPELANTE [J] [J] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200745
16 mai 2013
16 mai 2013
Bertrand X... et Mme Claude X..., respectivement leurs frère et soeur, mais pas à Mme Emmanuelle X..., leur autre soeur qui était également partie à la procédure ; qu'en raison de l'indivisibilité de l'objet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310066
1 février 2018
1 février 2018
B... réalisé pour le compte des requérants et des pièces produites aux débats que le fonds originairement cadastré section [...] appartenait indivisément à Alexandrine Marie, C... et Emmanuel D... ses
Source officielleCour d'Appel
Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z
6253cb11bd3db21cbdd8cc6a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
L No 2008 / Rôle No 07 / 08662 Emmanuel X... Bernard Y... C / Michel Z... Marie-Pierre A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da3e
24 mars 2011
24 mars 2011
avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03572 du 13/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielle6ème Chambre A
6438f365a942a604f5e938c9
13 avril 2023
13 avril 2023
NANTES Dit que Mme [H] [X], se disant née le 15 septembre 2002 à [Localité 6] (Angola), n'est pas de nationalité française Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officiellecr
61372592cd5801467741ee62
20 octobre 1993
20 octobre 1993
treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DOS SANTOS Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91714
4 juin 2014
4 juin 2014
Le 21 octobre 2010, un entretien avait lieu entre Mme Y...et M Emmanuel A..., directeur général de la société LEHNING.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205322_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Il peut alors procéder à cette liquidation s'il constate que les mesures qu'il avait prescrites n'ont pas été exécutées ou l'ont été tardivement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cbd
2 octobre 2014
2 octobre 2014
décision rendue le 10 Février 2014 par le greffier en chef au Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No RG : 14/1771 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01005
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Alain X..., Arnaud et Frédéric Z..., Jean-Emmanuel A...-B... et Mme Elisabeth A...
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
69fcc141cdc6046d47f1006e
13 avril 2026
13 avril 2026
PAR CES MOTIFS Le Juge des contentieux de la protection : CONSTATE que la demanderesse a déclaré expressément se désister de sa demande en vue de mettre fin à l'instance ; CONSTATE que les défendeurs
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
69fcc147cdc6046d47f10143
13 avril 2026
13 avril 2026
PAR CES MOTIFS Le Tribunal judiciaire : CONSTATE que le demandeur a déclaré expressément se désister de sa demande en vue de mettre fin à l'instance ; CONSTATE que la défenderesse a accepté le désistement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201552
15 septembre 2011
15 septembre 2011
qu'il ressortait du jugement et des productions que le ballon, cause du dommage, avait été lancé par des personnes circulant sur le sol, le tribunal n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876c0
7 juin 2005
7 juin 2005
Y..., avoués à la Cour assistée de Me Bernard ALLE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : L'ADSEA, prise en sa qualité de tuteur de Monsieur Emmanuel Z... ... par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b22
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Ilanit SAGAND-NAHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : D1021 Maître Emmanuel A..., notaire demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93561
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Emmanuel Jérôme Stéphane Y...
Source officielle2ème chambre section A
677e1639dbb9bd42de09fbc6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Z] [O] [W] [J], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Matthieu CHAMPAUZAC de la SELARL CHAMPAUZAC, avocat au barreau de VALENCE, Mme [
Source officielle2ème chambre section A
677e163adbb9bd42de09fbd0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[L] [Y] [R] [U], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Quentin FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre section A
677e163bdbb9bd42de09fbe2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[R], [P], [C] [Z], représenté par Me Vanessa CREMADES de la SELARL CREMADES, avocat au barreau d'AVIGNON, représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, Mme [F],
Source officiellePage 74 sur 992
BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
20/05/2025
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Dureau, Constant Dominique Emmanuel
08/10/2023
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Le crépuscule, Dureau, Constant Dominique Emmanuel
06/06/2023
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BEYONDAS MICHEL, BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
22/11/2018
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BEYONDAS MICHEL, BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
21/07/2016
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