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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2209419_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2208317_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Chanlair, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2208763_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Alice Lerat, représentant Mme A..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens
Source officielle10ème chambre
DTA_2208835_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative
Source officielle6ème chambre
DTA_2203728_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2209548_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Marcel, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204036_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205677_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205715_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle4e Chambre A
6163821896ce96677bf0ff7d
1 avril 2011
1 avril 2011
DELPLANCKE C., LAGACHE A., POZZO DI BORGO J-M., BABLED M., ROMETTI F., THEDENAT P., avocats au barreau de NICE INTIMES Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 8], demeurant
Source officielleciv1
X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:C100649
30 mai 2013
30 mai 2013
X... a engagé une action en responsabilité contre la SCP d'avocats Delplancke Lagache et autres et M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200175_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109224_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109297_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de M. B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200685_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200775_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200901_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200810_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 15 décembre 2022. Le Président rapporteur, Signé L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200934_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 15 décembre 2022. Le Président rapporteur, Signé L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00210_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2024, M. et Mme B..., représentés par la SCP Delplancke Pozzo di Borgo Rometti et associés, demandent à la cour : 1°) d’annuler
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