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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
63538896513cb5adff943795
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0be413a8b69b32bf218
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON, Conseiller Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
627f48e9551627057d32e0ca
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel LAFON
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63d4cd1592a57405de331800
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officielleServ. contentieux social
66fd896438de0398b515c391
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
66fd896c38de0398b515c4f3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6696410cf5112d8edd057685
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4f02fc178212f7ca8a
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0567ef77d000880b58f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Source officielleServ. contentieux social
65b9475a5a029d9e20d848cb
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
65ba986259e460cd1e3d2cd0
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
65ba986359e460cd1e3d2d08
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f89c
20 novembre 1996
20 novembre 1996
psychiatrique d'orientation et d'accueil de l'hôpital Sainte-Anne à Paris, a été hospitalisé sans son consentement, à la demande d'un tiers, au centre hospitalier spécialisé des Murets à la Queue-en-Brie
Source officiellecomm
61372285cd580146773fdf53
12 décembre 1995
12 décembre 1995
X..., A... et Bret, a, le 22 janvier 1980, décidé une augmentation de la rémunération des époux Z..., alors membres du directoire ; que par décision du 26 janvier 1980, il a annulé cette décision ;
Source officielleciv3
6137240fcd58014677411b9a
9 juillet 2003
9 juillet 2003
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2001), que la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Brie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103113_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
La requête de la société BRIAND CONSTRUCTION BOIS est présentée sans le ministère d'un avocat, en dépit de la demande de régularisation qui lui a été adressée. 3.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10343
9 juillet 2019
9 juillet 2019
à la liquidation judiciaire de la société Delicelight, contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2018 par la cour d'appel d'Angers (chambre A - commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Briand
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2605835_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
rue Aristide Briand, celle-ci présentant un danger imminent de chute ; les immeubles situés aux numéros 7, 9 et 11 rue Aristide Briand présentent des désordres qui constituent un risque pour la sécurité
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301028_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il en va également ainsi des sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances mutuelles, en leurs qualités d'assureurs de la société Briand-Industrie-SN. 4.
Source officielleJEX
69dd4a43cdc6046d4720458f
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC Jugement du 08 Avril 2026 N° RG 25/01781 - N° Portalis DBXM-W-B7J-F5X2 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Tiphaine ROUSSEL, Juge, Juge de
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