"qu'à partir du moment où l'étoquiau s'est rompu, le demi-train avant gauche a reculé jusqu'à ce que la roue avant vienne s'encastrer dans son passage de roue, ce qui a eu pour effet immédiat de bloquer

répondre aux conclusions de la société Menulor faisant valoir que le document destiné à la caisse de congés payés avait, conformément à un usage bien établi dans les entreprises de bâtiment, été remis "en blanc

souveraineté et indépendance, exerce une activité positive de gestion et de direction; qu'en constatant que Marie-Christine X... ne disposait pas des signatures bancaire et sociale et que l'existence de blancs

transport (bulletin de bagages)", lui-même combiné avec le billet de passage, sans s'interroger sur la portée susceptible de pouvoir être attribuée à la circonstance que cette rubrique ait été laissée en blanc

Z... avait soutenu dans ses conclusions d'appel que le tribunal des affaires de sécurité sociale avait à tort fait appel aux expertises des Docteurs Blanc et Y... dès lors que le rapport d'expertise du

du 4 décembre 1996, Pierre X..., propriétaire d'un fonds de commerce qu'il exploitait dans un immeuble lui appartenant, a donné le fonds en location-gérance à la société Hôtel-restaurant des sables blancs

société immobilière Bernard Fabre reprise en 1996 par la société Cap immobilier ; que le 5 août 1999, constatant que son bulletin de salaire de juillet avait été établi au nom de l'Immobilière du Mont-Blanc

l'article 2227 du code civil ; qu'en l'espèce, l'action engagée par les exposantes a pour objet de voir « dire et juger que la vente intervenue par acte notarié du 11 octobre 2013 de l'étude notariale Blanc

- 38160 CHEVRIERES non comparant Madame [Z] [X] épouse [I] née le 21 Mars 1939 à MALLEVAL (38), demeurant 55 impasse Chalvin de Blagneux - 38160 CHEVRIERES non comparante ET : DEFENDEURS Monsieur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière "La Croix Blanche", dont le siège est à

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N°2015/416 Rôle N° 13/11640 SAS TERRE BLANCHE GOLF C/ [I] [H] épouse [Y]

L’EARL de la Bruyère Blanche a demandé au tribunal administratif de Rennes l’annulation de cette décision.

La commune de Blangy-sur-Bresle a lancé une procédure de publicité de mise en concurrence pour une opération de travaux intitulée " Aménagement de la boucle pédestre Agrion de Mercure à Blangy-sur-Bresle

.., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1993 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier La Combe Blanche

unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 30 novembre 1984), statuant sur appel d'une ordonnance de référé, qu'un immeuble saisi sur Johannes X..., et sur sa soeur Marie-Blanche

jugement du 26 janvier 1981 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la délibération du 8 février 1978 du Conseil d'administration de l'hôpital de Maison-Blanche

VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE, ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 21 MAI 1979 ET 24 MARS 1980, PRESENTES POUR LA SOCIETE "BLANCHE-PIGALLE" SOCIETE ANONYME, REPRESENTEE PAR SON

B C de libérer le logement mis à leur disposition dans la structure d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile sise 31B, rue Auguste Blanqui à Dijon, gérée par la Croix-Rouge française ; 2°) d'autoriser