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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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AF - Divorces
69dd425ccdc6046d471fbac5
7 avril 2026
7 avril 2026
Sarah SAID, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 04 février 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Sonia MARTIN Greffier : Madame Angèle
Source officielle2è chambre
69e7899acdc6046d47057b11
15 avril 2025
15 avril 2025
Audience publique du 15 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 15 Juin 2021 qui a prononcé la liquidation judiciaire de : la SNC ANGELE
Source officielleRéférés civils
686d605ba2273490db107506
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S FRANCE ELÉVATEUR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Angélique
Source officielleAF - Divorces
6a10abaccdc6046d479bbf99
20 mai 2026
20 mai 2026
FREMY-BARRET, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 18 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Sonia MARTIN Greffier : Madame Angèle
Source officielleAF - Divorces
6a0e0fb3cdc6046d475acd1b
18 mai 2026
18 mai 2026
’aide juridictionnelle de [Localité 4]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 08 avril 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame GéraldineGUEHO Greffier : Madame Angèle
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90718
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[S] Défendeur : la société Angel - Hazane - Duval et autre Requête n° : 395/24 Ordonnance n° : 90718 du 4 juillet 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Saint Resto
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eba
16 janvier 2015
16 janvier 2015
RG N : 14/ 00063 AFFAIRE : Mme Angélique X... M. Hervé Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ad
18 mars 2008
18 mars 2008
Angélique, de façon réitérée, faits prévus par ART. 222- 17 AL. 2, AL. 1 du Code Pénal et réprimés par ART. 222- 17 AL. 2, ART. 222- 44, ART. 222- 45 du Code Pénal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924de
26 mai 2015
26 mai 2015
C/ Mme Angèle Y... veuve X... Mme Isabelle Z... M. Michel X...
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9f6
28 juin 1988
28 juin 1988
Y ROCHA, demeurant 45, San Angel à Mexico (Mexique), 3°/ Mme Maria X...
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5734
13 mars 2001
13 mars 2001
Recevable sous l’angle de l’article 4 du Protocole n° 4.
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86c3
30 juillet 2024
30 juillet 2024
supérieur ou égal à 60° et inférieure à une heure avec un angle supérieur ou égal à 90 ° par jour cumulé, alors que la durée de ces mouvements ou de ce maintien constitue une condition de la prise en
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d2dab039e415d93358
1 avril 2025
1 avril 2025
ANGEL-[W]- DUVAL AF/VB/ML COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c85
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Rémy X..., Mme Angélique Y...
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2b11ecdc6046d4704eef6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000362 NUMERO DE PROCEDURE: 4122101 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DU 28/01/2025 : SCP Philippe ANGEL - [H] [E] - [M] [N]
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d9d6c4cdc6046d47d89f64
9 avril 2026
9 avril 2026
ANGEL-[M]-DUVAL représentée par Maître [H] [M], es qualité de liquidateur à la procédure de liquidation judiciaire de la Société « MCI [O] » SAS au capital social de 50 000,00 € Immatriculée au RCS de
Source officielle.
69c91db3cdc6046d47653205
21 janvier 2026
21 janvier 2026
une activité de Activité : Conseil en logistique-sise, [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 839582699, pour laquelle ont été désignés : M., [E], [Y], en qualité de Juge-Commissaire La SCP ANGEL
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1ceb
10 juillet 1990
10 juillet 1990
C..., domiciliée à PortdeBouc (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ Mme Angèle F..., épouse G...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210970_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Par une lettre, enregistrée le 17 mai 2023, Me Diallo a informé le tribunal du placement en liquidation judiciaire de la société Operantic et de la désignation de la SCP Philippe Angel - Denis Hazane -
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2113422_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Bâtiment Ile-de-France prescrit une expertise contradictoire entre cette dernière, la société Shigeru Ban Architects Europe, la société Jean de Gastines Architectes, la société Ducks Sceno, la SCP Philippe Angel
Source officiellePage 74 sur 1768
ANGALEA CONSEIL
10/04/2026
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ANGALEA CONSEIL
17/04/2025
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ANGALEA CONSEIL
26/06/2024
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ANGALEA CONSEIL
14/06/2023
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ANGALEA CONSEIL
01/07/2022
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