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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des étrangers-JLD
65a8d60ee12c85000874b048
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[M] [X] alias [I] [T] alias [L] [R] alias [M] [O] pour une durée de trente jours à l'issue du délai de la fin de la 1ère prolongation de la rétention.
Source officielleJuge libertés & détention
66a142eabfa4c7b1df1a3931
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[C] se disant [E] [X] né le 20 avril 1998 à Alger (Algérie), de nationalité algérienne, alias [D] [E] [J], né le 20 avril 2005, alias [G] [E], né le 20 avril 1998, alias [H] [W] [J], né le 20 avril 2005
Source officielleJuge libertés & détention
668593531d2b47a9d8cbc04e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[E] se disant [A] [H], [A] [H] alias [N] [J], [A] [H] alias [P] [J], [A] [H] alias [F] [J], [A] [H] alias [X] [L], [A] [H] alias [J] [U] MAGISTRAT : Coralie COUSTY GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR
Source officielle6ème Chambre
62c7ca88cb8dca058e3e7c75
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La decision a été signifiée à la société Alliade Habitat le 1er mars 2021.
Source officielleRétention Administrative
660e43030740db0008fa9203
3 avril 2024
3 avril 2024
alias [U] [G] alias [J] [D] dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le le 01 avril 2024 à 17h09 par Monsieur [H] [I] alias [C] [M] alias [U] [G] alias
Source officielleChambre des Rétentions
6a1e6641cdc6046d47cabb21
31 mai 2026
31 mai 2026
[R] [X] né le 12/02/2004 alias [J] [U] né le 12/02/2004 alias [D] [E] né le 08/02/2004 alias [A] [P] né le 08/01/2004 alias [Q] [B] né le 08/01/2004 alias [Y] [B] né le 01/08/2004 né le 08 Février
Source officielleRétention Administrative
63be62c513ef607c90ab62e9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[I] [M] ; Monsieur [K] [G] alias [I] [M] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : 'Mon vrai nom est [G] .J'ai été libéré de la maison d'arrêt hier.
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3db
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Algérie et qu'il peut y avoir à craindre que Kamel D... et Hafid E..., qui ont bénéficié d'un non-lieu, soient absents; qu'ainsi, une reconstitution en présence des seuls Brahim B..., Mimoun A..., Ali
Source officiellecr
61372630cd58014677423a10
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Ali, mari de la plaignante, déclare que celle-ci gère le budget du ménage ", qu'" il n'a pas connaissance de problèmes financiers " et que " les faits sont établis à l'encontre de la prévenue et il convient
Source officiellecr
6137253acd5801467741c025
30 octobre 1990
30 octobre 1990
pénale, de l'article 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme ; défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Abdelkrim, Amraoui, Rabah X..., Metalsi, Ali
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c101
6 juin 1990
6 juin 1990
"en ce que la cour d'appel a déclaré recevables les constitutions de parties civiles du conseil régional de l'ordre des vétérinaires de Clermont-Ferrand, du syndicat régional des vétérinaires de l'Allier
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84ced
10 mai 2017
10 mai 2017
Le groupement Sanifa-Alias (ci-après « Sanifa- Alias ») est un groupement d'intérêt économique créé en avril 2008 et comprenant les sociétés Sanifa et Alias.
Source officielleJEUDI
6a1166a5cdc6046d47a96876
21 mai 2026
21 mai 2026
ET PETITS FILS SARL aux conditions suivantes : * Montant : 143.000,00 € * Durée : 84 mois * Taux d'intérêt : 0,70 % Les gérants de la société FAURE ALLIN ET PETITS FILS SARL, Monsieur [X] [F] et Monsieur
Source officielleCIVIL CONTENTIEUX EX T.I
6949a0a775782d5f06480c20
17 décembre 2025
17 décembre 2025
La procédure a été dénoncée à la préfecture de l'Allier par voie électronique avec accusé de réception en date du 15 novembre 2024.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63621624631ff97f74dfc72b
1 novembre 2022
1 novembre 2022
[P] [Z] alias [P] [S] alias [L] [Y] a déclaré faire appel de l'ordonnance susvisée, aux fins de son annulation.
Source officielleAvis
CADA:20162339
23 juin 2016
23 juin 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental de l'Allier
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6451fae048616ed0f8cd4f20
2 mai 2023
2 mai 2023
[H] [L] alias [B] [E] et les explications de Monsieur [H] [Y] [L] alias [H] [L] alias [B] [E] qui a eu la parole en dernier, A l'audience, Madame la Conseillère a indiqué que la décision serait rendue
Source officielleJCP
69c58b95cdc6046d47143546
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ALLIADE HABITAT c/, [T], [D] épouse, [Q] copie certifiée conforme délivrée le 06/01/2026 à - Maître William ROLLET de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleETRANGERS
6901ad9c748a422ad953529c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[M] [I], alias [F] [K] [D] né le 25/01/1999 à Oujda (Maroc), alias [B] [D] né le 25/01/1999 à Oujda (Maroc) alias [P] [L] né le 25/09/2001 à Ouja (Maroc) alias [P] [L] né le 25/01/1996 à Oujda (Maroc),
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
643a42b1d83dbd04f5fb2a8e
14 avril 2023
14 avril 2023
(pièce 21 Alias).
Source officiellePage 74 sur 2196