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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6622096d9ce142000838980b
18 avril 2024
18 avril 2024
siècle, les toiles signées [W], « Portrait de Charles Lenglart et Marie-Anne Van Huffel», [NI], « Nature morte au melon et fleurs sortant du vase de pierre sur son entablement », et [I], « Diogène et Alexandre
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66feeb10172da17169eabdb3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielle1ère Chambre civile
668c340e894f7f4d2e0bcb09
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Anatole France - 62800 LIEVIN représentée par Me Adeline HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEURS Monsieur [K] [T], demeurant 20 rue Wolfgang Mozart - 62800 LIEVIN représenté par Me Alexandre
Source officielleREFERES GENERAUX
669ab93b30bd4f0c3f6ca381
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [G] [Y], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Nicolas CREISSON, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES CAISSE DE COMPENSATION DES SERVICES SOCIALES
Source officielleRéférés
67f83194cf40727a00446bde
8 avril 2025
8 avril 2025
MINUTE n° République Française Au nom du Peuple Français O R D O N N A N C E du 8 avril 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [B] [C] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Alexandre
Source officielleChambre des Etrangers
680b18ce98bcafcb3a63dff1
24 avril 2025
24 avril 2025
Localité 1] ; Me Hélène VEYRIERES, avocat au barreau de ROUEN, étant présent au palais de justice ; Vu les réquisitions écrites du ministère public ; Vu les conclusions en défense de Me Jean Alexandre
Source officielleChambre Commerciale
65336affbb40ec8318f31d08
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[J] [M] [Z] [N] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Manon ALLOIX, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02489_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 6 juin 2023, la SNC 5 Versailles, représentée par Me Alexandre, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°1902484 du 6 avril 2023 du
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00749_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
De même alors que l'agence de voyages Turquoise a émis le 11 février 2016 une facture d'un montant de 7 128,50 euros pour un séjour qui devait se dérouler du 11 mai au 16 mai 2016, la société MCO s'en
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:469215.20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Toutefois, si les actes administratifs doivent être pris selon les formes et conformément aux procédures prévues par les lois et règlements, un vice affectant le déroulement d'une procédure administrative
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50b
18 juin 2008
18 juin 2008
Marie-Paulette de nationalité francaise, marié Ferrailleur demeurant... 31200 TOULOUSE Prévenu, libre, intimé, comparant Assisté de Maître PARRA-BRUGUIERE Alexandre, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle7ème chambre
DTA_2108772_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
E justifie s'être adjoint les conseils du Dr A dans le cadre de la préparation et du déroulé des opérations d'expertise en produisant deux notes d'honoraires respectivement de 500 et 800 euros.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00106_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2024, la SELARL du docteur A..., représentée par Me Alexandre, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielle1ère chambre
DTA_2101081_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Si les actes administratifs doivent être pris selon les formes et conformément aux procédures prévues par les lois et règlements, un vice affectant le déroulement d'une procédure administrative préalable
Source officielle1ère chambre
DTA_2203244_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
compatriote géorgienne, Mme C, réfugiée géorgienne disposant d'un titre de séjour valable du 26/07/2012 au 25/07/2022, et que deux enfants sont nés de cette union, Saba, Ilia le 23 décembre 2012 et Alexandre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205941_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Isselin, avocat de Mme A, et de M. B, représentant le préfet du Haut-Rhin. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2300500_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Cette grossesse s'est déroulée sans incident et aucune anomalie fœtale ou placentaire n'a été détectée.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0126JUD001796503
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Le Gouvernement soutient tout d’abord que la procédure s’est déroulée avec diligence devant les deux premières instances.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c5297ba2c4236379079852
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ARRÊT DU cinq Juillet deux mille vingt deux APPELANTE : SARL TERRA DISTRI prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69e07351cdc6046d47694c4b
15 avril 2026
15 avril 2026
Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions
Source officiellePage 74 sur 122