Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03594
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Vincent Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2017, qui, pour violences, l'a condamné à 1 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301061
23 septembre 2014
23 septembre 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...
Source officiellecr
61372626cd58014677423511
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2001, qui, pour contraventions à la législation sur l'élevage, sur renvoi après cassation, a condamné
Source officiellecr
6137262fcd58014677423986
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 2 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour violences sur mineure de 15 ans et privation
Source officiellecr
R, en date du 18 octobre 2001, qui, dans l'information suiviec/Martine Y
61372631cd58014677423ad8
26 février 2003
26 février 2003
de Justice à PARIS, le vingt-six février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officiellecr
61372524cd5801467741b522
6 juin 1991
6 juin 1991
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me VINCENT
Source officiellecr
61372603cd58014677422488
19 avril 2000
19 avril 2000
Vincent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat en relation avec
Source officiellecr
61372609cd58014677422741
22 février 2000
22 février 2000
Vincent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 25 février 1999, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef de recel d'abus de confiance ; Vu le mémoire
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d97d
1 juin 1994
1 juin 1994
neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VINCENT
Source officiellecr
édure suiviec/Léa Y
61372576cd5801467741df10
25 janvier 1995
25 janvier 1995
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me VINCENT
Source officiellecr
613725c3cd58014677420581
29 juin 1999
29 juin 1999
le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ebe3
8 février 1993
8 février 1993
Vincent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 29 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol, falsification de chèques et usage
Source officiellecr
613725b8cd58014677420071
3 mars 1999
3 mars 1999
Palais de Justice à PARIS, le trois mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officielleciv2
61372089cd580146773eb57f
30 mars 1989
30 mars 1989
pourvoi formé par Monsieur Guy Y..., demeurant Clos de Mourrou, Ginasservis, Rians (Var), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1989 par le tribunal de Brignoles, en matière électorale, au profit
Source officiellecr
61372649cd58014677424659
12 mars 2003
12 mars 2003
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE et les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204723_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Vu : - les autres pièces produites et jointes au dossier ; - le code de justice administrative et notamment l'article R. 351-3 alinéa 1. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204724_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Vu : - les autres pièces produites et jointes au dossier ; - le code de justice administrative et notamment l'article R. 351-3 alinéa 1. 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50268
9 mars 2023
9 mars 2023
Michou et cie, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à l'établissement particulier de la compagnie des Filles de la charité de Saint Vincent de Paul, dont le siège est [Adresse 3], établissement d'une
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2009:PL00573
27 février 2009
27 février 2009
demanderesse invoque, devant l'assemblée plénière, le moyen de cassation annexé au présent arrêt ; Ce moyen unique a été formulé dans un mémoire déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Vincent
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936239
27 juillet 2009
27 juillet 2009
C et de la SCP Vincent, Ohl, avocat M. A, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat M.
Source officiellePage 73 sur 1490