CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 305 résultats pour « Tremblaye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

67f80d51cf40727a0043bcb7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DEMANDERESSE Madame [E] [P] [X] [G] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Maître Jean-François CABIN, avocat au barreau de CHARTRES, avocat plaidant et Maître Laure HOFFMANN de la SELARL CAYOL TREMBLAY

Source officielle

Page 73 sur 116

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68fb978111af6ba0065f3d0c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

CREDIT AGRICOLE MUTUEL VAL DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 7] Immatriculée au RCS de [Localité 21] sous le numéro 400 868 188 Représentée par Me Elisabeth BOHRER DE KREUZNACH de la SELARL CAYOL TREMBLAY

Source officielle
CA

1ère Chambre

60368e2f9a133f310f4dbacd

Appel

2 octobre 2015

2 octobre 2015

1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Sophie CREPIN, avocat au barreau de PAU assistée de la SELARL TREMBLAY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100619

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

d'Aulnay-sous-Bois (audience civile), dans le litige l'opposant à la société EasyJet Airline Company Limited, dont le siège est aéroport Paris Charles de Gaulle, bâtiment 12.00, terminal 2B, 93290 Tremblay-en-France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8563b

Appel

15 janvier 2001

15 janvier 2001

STARTRIKE Technoparc du Circuit des 24H 72000 LE MANS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me RONDEAU-TREMBLAYE substituant Me TERREAU, avocats au barreau du MANS INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b7d

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

en son action, ORDONNE la main levée de la clause de retour conventionnel, d'interdiction d'aliéner ou de remise en garantie stipulée dans l'acte reçu le 17 janvier 1983 par Maître BOUIX notaire à Tremblay

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 19 Janvier 2005c/Madame X

6253c93cbd3db21cbdd87a9d

Appel

14 novembre 2005

14 novembre 2005

TREMBLAY LE MINISTERE PUBLIC Appelant A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8980e

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

né le 03 Avril 1944 à PARIS de nationalité Française ... 93290 TREMBLAY EN FRANCE Représenté par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me CAROUNANIDY avocat du barreau de SEINE SAINT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11001

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

qu'il est utile de préciser que les associations contactées par l'ALAHMI, à savoir l'Association des Paralysés de France (APF), l'ADIMC, Handicap Anjou, ALPHA, ADAPEI, l'association "Les Recollets-La Tremblaye

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

René YJ..., demeurant 62, rue C. de Bussy à Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis), 398/ M. Jean YK..., demeurant au Bourneau n8 1, Chavannex Sciez à Douvaine (Haute-Savoie), 408/ M. ZF...

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Jean-Luc Perron, demeurant 2, Troisième Avenue, 93290 Tremblay-en-France, 50 / de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2102742_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Ainsi, dès lors que la commune de Tremblay-en-France, où réside le requérant, est située dans l'arrondissement du Raincy, le moyen tiré de l'incompétence du signataire de la décision de refus de titre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2107082_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

l'enfance (ASE), a exercé ses fonctions à compter de 2003 au sein de la circonscription de Clichy-sous-Bois-Montfermeil-Coubron, puis à compter du mois de septembre 2020, au sein de la circonscription de Tremblay-en-France

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69c006e6cdc6046d478cb123

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

de nationalité française, demeurant 69 avenue de la Presqu'ile d'Arvert, 17530 ARVERT, Monsieur [I] [E], né le 15 mai 1990 à ROYAN, de nationalité française, demeurant 58 rue de la Garde, 17390 LA TREMBLADE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300618_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) Lutèce exploite un fonds de commerce ayant une activité d’hôtellerie, de restauration et de bar sous l’enseigne « Hôtel de la plage » à La Tremblade

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6710aa6dbe64d7e510245168

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Elle produit une attestation de sa mère, Mme [Y] [L], qui déclare : 'Je certifie que le 19 juin 2020, ma fille est arrivé chez moi en pleurs, tremblante avec des palpitations à la suite de son agression

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb88

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

né le 01 Octobre 1943 à LA TRAMBLADE ... 20600 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a099052be3e083f4fad4aa

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

avait été choqué par la lecture d'un compte rendu de réunion dénigrant qu'il a considéré à charge contre lui et il qu'il avait eu une rencontre avec sa hiérarchie le jour même au cours duquel il était tremblant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d806c1cdc6046d47b00bdf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle explique qu’après cet échange, elle est retournée à son poste de travail, choquée, précisant que « suite à cet incident je suis restée devant mon ordinateur bouche bée, tremblante et les larmes aux

Source officielle
TJ

Pôle social

678806cbc21c0e53e7906cc9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

état de santé avant de quitter son poste de travail et précise dans un second temps que celui-ci l'a contacté dix minutes plus tard par téléphone pour lui dire qu'il avait des maux de tête et qu'il tremblait

Source officielle