travail le prévenu a dû procéder à l'embauche d'un veilleur de nuit, démontrant ainsi que les stagiaires occupaient bien un poste de travail ; qu'il en résulte que les stagiaires ont été affectés à des tâches

Jacques A... le 15 décembre 1998 ; qu'ainsi Eugène X... a commis une faute d'imprudence caractérisée en n'interdisant pas à son personnel d'employer un jeune stagiaire dont il était responsable à des tâches

au niveau du pubis, ce qui a été confirmé par les examens médicaux ; qu'aucun des frères et soeurs n'était au fait de la présence de cette tâche, tous confirmant que leurs parents étaient pudiques et

durablement à des postes normaux existant en permanence dans l'entreprise ; que les listes de postes précisés dans les "effectifs de fabrication", précises par atelier, pour certains, au plus bas des tâches

caractère temporaire, rémunérée de façon forfaitaire avec maintien de l'autorité de l'entrepreneur sur son personnel ; que si les contrats conclus avec la société Tek stipulaient l'exécution d'une tâche

collecter des informations de proximité, mais de reporter-photographe, ce qui résultait notamment de son intégration dans le service ''photo'' et des tableaux de service journaliers mentionnant les tâches

[M] et Mme [Q], sa compagne, qui lui avaient pris son passeport puis l'avaient contrainte à effectuer toutes sortes de tâches ménagères et à s'occuper des deux enfants, en la soumettant quotidiennement

Z... et de Mme X... serait à temps partiel, qu'il résultait au contraire des tâches telles qu'elles étaient précisées au contrat que les salariés, en l'absence de M. et Mme Y..., devaient assurer un gardiennage

Trading com', du 1er octobre 1993 au 30 septembre 1995, alors, selon le moyen : 1 / qu'en soulevant d'office, et sans solliciter les observations des parties, le moyen tiré de la non-conformité des tâches

X... qu'en l'absence de Mme Z..., "c'est le directeur d'agence qui, en plus de son action d'animation des forces commerciales, assurait les tâches de l'assistante de direction, ce qui a eu pour effet de

salaire, sa classification, et même, comme en l'espèce, ses horaires et son lieu de travail, est en droit de l'affecter dans un poste différent, dès lors qu'il n'exige pas de lui l'accomplissement de tâches

à une modification substantielle de son contrat de travail ; que partant, l'arrêt attaqué, en considérant que son licenciement était justifié par l'existence de fautes dans l'accomplissement de ses tâches

4, 6, 8, 14 décembre 2000, puis les 9 et 24 janvier 2001, et les 2 et 7 mars 2001, et dont un constat d'huissier en date du 13 avril 2001 révélait qu'il produisait des copies toutes affectées d'une tache

. ; qu'en déclarant abusive la rupture intervenue au cours de la période d'essai, au seul motif que la société Burdin Bossert avait modifié substantiellement les tâches qui étaient celles auxquelles correspondait

moyennant une rémunération directement fonction du nombre de journaux confiés et sans pouvoir procéder aux encaissements, qu'il devait rendre compte hebdomadairement de l'exécution de ses tâches

(eût) réalisé des tâches ressortant spécifiquement de la compétence du commissaire aux comptes » et, d'autre part, que « les premiers juges (avaient) relevé sur question du président que M. I...

ensemble l'article L. 122-14-2 du Code du travail; alors, surtout, que la société précisait que si elle s'était attachée les services de correspondants locaux, travailleurs indépendants rémunérés à la tâche

dialyse inoccupée un jour sur deux, que sa participation à plusieurs réunions a été décommandée d'autorité et sans explication, que son contrat de travail a été modifié par suppression unilatérale de ses tâches