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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
637dc8ad14982305d4c2032c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
requiert le matin une aide humaine d'environ 1h pour : la réalisation du doigtier au lit, les transferts du lit au fauteuil, l'installation sur le siège de douche, la dispensation de la douche, le séchage
Source officielle3ème Chbre Cab A4
668d7ec253e3bdd077866e00
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Or, l’expert ne met pas en cause les conditions de pose de l’enduit et une insuffisance de séchage préalable. C’est la pose en elle-même qui est génératrice des désordres.
Source officielle4ème Chambre
6780b92ab10ab0632f70499a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il en attribue l'origine au phénomène de retrait du béton et d'une exécution des finitions avant leur complet séchage, sans respect des règles de l'art.
Source officielleRéférés civils
65bd3f2946d547e419ff1ae0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Pour ce qui est des factures CASTORAMA, elles portent principalement sur des sacs anti-inondation, des tôles en aciers, deux pelles et de la colle à séchage rapide, fournitures manifestement en lien avec
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02452_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
ainsi en premier lieu la zone N aux constructions destinées aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics / collectifs ou assurant une mission de service public ou pour le séchage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201809_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Les unités de séchage de digestat sont nettoyées conformément aux préconisations du constructeur et a minima tous les trois mois afin de retirer tout dépôt.
Source officielle18e Chambre B
615e0df2c25a97f0381f509f
3 octobre 2014
3 octobre 2014
hauteur de 4.693.557 € correspondant au montant cumulé des provisions pour dépréciation du stock Arkema, ce donnait lieu à une rectification de 109.866 € au titre de l'exercice clos en 2007 ; - que le sécheur
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94557
4 avril 2019
4 avril 2019
le brûleur, restreint la bouche du ventilateur en respectant les instructions de la société RIELLO, inseré une pause de 90 secondes qui arrête complètement l'installation avant et après la phase de séchage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203270_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
d'expertise qu'après chaque intervention des sapeur-pompiers, tous les tuyaux utilisés ne sont jamais réemployés directement mais nettoyés, testés en pression et séchés verticalement dans une tour de séchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2102636_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de plusieurs défauts majeurs liés à une pente de fils résultant d'un sciage non parallèle au sens des fibres, des nœuds et nœuds tranchés, ainsi que des fentes et gerces résultant, probablement d'un séchage
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02936_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
A noter que les cycles d’humidité séchage favorisent et accélèrent le processus de carbonatation du béton ».
Source officielle6ème chambre
DTA_1900955_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
société Ingerop a choisi de mettre en œuvre un fonctionnement biphasé air /eau inapproprié pour un ouvrage tel que le parking Lympia, et n'a prévu ni revêtement anti-corrosion interne ni dispositif de séchage
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00605_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le 2 février 2011, la société Artélia et la société Singer Sechaud et Bossuyt, ensuite dénommée société Grontmij puis société Oteis, se sont vu confier respectivement la conception notamment d’un ouvrage
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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4 janvier 2023
4 janvier 2023
Electricité La machine lavante /séchante est installée en allège de la verrière donnant sur le bureau. Il faut démonter le plan supérieur de la machine pour qu'elle s'encastre sous la tablette.
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb73
17 avril 2024
17 avril 2024
En séchant, l'enduit s'est rétracté et a fait apparaître ces fissures et fait décoller les bandes supports.
Source officielleChambre sociale
69eafdf0cdc6046d475780ae
23 avril 2026
23 avril 2026
ailleurs, le compte-rendu d'entretien d'évaluation du 14 février 2022 mentionne : « en 2021, les tâches réalisées ont été les suivantes : analyses physiques en FX, DX et MEB ; préparations mécaniques (séchage
Source officielle1ère Chambre
69675edecdc6046d473d2c78
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TMH précise de ce chef : - qu'après renseignement pris auprès du Syndicat National des Industries du Plâtre, le plâtre ne faïence pas lors du séchage et ne présente pas de retrait comme le béton ou les
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce tuilage a plusieurs origines : - un défaut du bois (manque de séchage, défaut de stockage), - des lambourdes et platelage non conformes qui ne sont pas de la même classe de résistance, - un blocage
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75d08b510604f5bc1e62
5 avril 2023
5 avril 2023
de la société Arjowiggins Security ont cédé, entre décembre 2015 et juin 2016, à une société Econocom SAS, dans le cadre d'une opération de lease back, les outils de production, machines à papier, sécheuses
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75d18b510604f5bc1e64
5 avril 2023
5 avril 2023
de la société Arjowiggins Security ont cédé, entre décembre 2015 et juin 2016, à une société Econocom SAS, dans le cadre d'une opération de lease back, les outilsde production, machines à papier, sécheuses
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