Le projet ne perturbera pas davantage la réalisation de l’opération de revitalisation du territoire (ORT) dont bénéficie cette commune, dans le périmètre de laquelle il s’insère d’ailleurs et permettra

Certes, la ville de Laon connaît un taux de vacance commerciale de 18,8 % et bénéficie de l'opération de revitalisation territoriale (ORT) " Action cœur de ville " et six communes sur les 131 de la zone

chalandise est passée de 3,44% à 1,98% entre 2010 et 2020, que la population de la commune de Falaise a baissé de 5,19% et qu'elle a signé une convention d'opération de revitalisation de territoire (ORT

Police officer : Perhaps your lawyers threatened you, saying that if you didn't give information to ORT they would stop working with you? Applicant : That's nonsense.

Police officer: Perhaps your lawyers threatened you, saying that if you didn’t give information to ORT they would stop working with you? Applicant: That’s nonsense.

10] de [Localité 4] a établi un certificat médical initial faisant état des lésions suivantes « Epaule droite : luxation scapulo-humérale antérieure avec arrachement du trochiter, CAC – semaines, RDV ortho

[E] [V] a été engagé par la SAS Provalliance Salons en qualité de manager affecté au salon Jean Louis Davis de Gonfreville- L'Orcher statut agent de maîtrise par contrat de travail à durée indéterminée

médicale judiciaire; Ordonnons une expertise et commettons pour y procéder : Monsieur le Dr [S] [T], expert près la Cour d’Appel d’AIX-EN-PROVENCE, Hôpital [Etablissement 2] (Service de chirurgie ortho

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Véronique OLIVIERO, vice-président, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le Président, Véronique OLIVIERO, et Karine ORTI, Greffier

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Véronique OLIVIERO, vice-président, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le Président, Véronique OLIVIERO, et Karine ORTI, Greffier

titre de la location d'un appartement situé à Deauville, et des frais de location de container et de carburant dont ils indiquent qu'ils sont liés à des déplacements entre Deauville et Gonfreville-L'Orcher

travail le Dr H... le 29 octobre 2004 qui l'a déclarée apte mais qui a fait le même jour un courrier à un confrère en ces termes : Elle (Mme S...) subit depuis plusieurs années une pression mentale orte

Orta, a lawyer practising in Tekirdağ. A.     The circumstances of the case 2.     The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows. 3.

respect of both the disappearances of applicants’ relatives as a result of abduction by members of the security forces, and the failure to conduct an effective investigation (see, among recent examples, Orts

  ("In der vorbezeichneten Sache kann ich mich an Einzelheiten über Gespräche mit dem Verteidiger ausserhalb der Hauptverhandlung nach Ort, Zeit und Inhalt nicht mehr erinnern.")   23.

the building prohibition, that the water supply and sewage disposal were not ensured for the land and that the project if realised, would alter the aspect of the village and characteristic landscape ( Orts

: 74 ET : INTIME Monsieur [S] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Ségolène MERCIER substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS

Il ne faut pas pousser mémère dans les orties. Tu peux passer demain pour ton solde de tout compte.