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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6868b6bf2f06adf21413c3f7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-6
6808779353f7b81e1a5eb107
18 avril 2025
18 avril 2025
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-6
680c6dc7fe1a38d696f20fb2
25 avril 2025
25 avril 2025
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-2
600fffe852b76d7904f2823c
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Monsieur Pascal MATHIS a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle9e Chambre B
60352999f063125452928859
10 juin 2016
10 juin 2016
de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Juin 2016 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Juin 2016 Signé par Monsieur Pascal MATHIS
Source officielle1re chambre sociale
6319870451eeae4f1309d152
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Pascal MATHIS, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63465947c024d1adffef757c
10 octobre 2022
10 octobre 2022
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile; Signé par Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre, et par Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68ef2c24796eb4b748562963
13 octobre 2025
13 octobre 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sylvie MATHIS COMPOSITION DE LA COUR : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleChambre 4-6
6974bf1fcdc6046d478bd5f2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-6
680c6dc5fe1a38d696f20f9e
25 avril 2025
25 avril 2025
avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd73
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoirie dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE,
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659eea4a6976f1c644e6a26c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[N] [L] CONSTRUCTIONS C/ [J] [X] [B] [Z], [H] [G] épouse [Z] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET FORZY - BOCHE-ANNIC - MICHON Me Victoria MATHEY COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielle7ème Chambre
DTA_2305783_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
C, représenté par Me Mathis, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 février 2023 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
Source officielleJuge unique 6
DTA_2303637_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Mathis, demande au tribunal : - 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleChambre 4-6
69fc2f7ccdc6046d47e41dc9
6 mai 2026
6 mai 2026
avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205817_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Mathis, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique 6
DTA_2302515_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, Mme C A épouse B, représentée par Me Mathis, demande au tribunal : - 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle8e Chambre C
616258fba2370d151415ac45
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d4a
24 novembre 2006
24 novembre 2006
Les plannings de l'année 2000 établissent que Monsieur Z... et Monsieur MATHIS commençaient souvent leur journée à 6 heures 30 mais qu'ils effectuaient au maximum 39 heures par semaine.
Source officielle8e Chambre C
615e0d1fc25a97f0381f4bd8
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Françoise DEMORY-PETEL, Conseillère
Source officiellePage 73 sur 210