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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
69d1d99ecdc6046d4729c5cd
3 avril 2025
3 avril 2025
Hervé Lefebvre, président, présidant l'audience, M. Hugues Renaut et M. Gabriel Lévy, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c5013a
13 mai 1981
13 mai 1981
LE 4 NOVEMBRE 1964, UN ARRET DU 14 JANVIER 1968 DEVENU DEFINITIF A DECIDE QUE LA RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT INCOMBAIT POUR UN TIERS A LA VICTIME ET POUR LE RESTE A LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE LEFEBVRE
Source officielleChambre 2-4
69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc
1 avril 2026
1 avril 2026
DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE
Source officielleChambre 2-4
69ce0cbccdc6046d47d3db72
1 avril 2026
1 avril 2026
DES DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c39b65e642c58784fa
10 juillet 2024
10 juillet 2024
LEFEBVRE-DELETOILLE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a1926ffcdc6046d4753f2f1
28 mai 2026
28 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 18 Juillet 2023 Appelante : Madame [U] [Z], représentée par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 - N° du
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944bd
28 février 2019
28 février 2019
Ayant pour conseil Maître Alain FOULON, avocat au barreau D'ARRAS DEBATS : à l'audience publique du 06 Février 2019 tenue par Michèle LEFEUVRE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2409644_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
décision du 23 avril 2024 par laquelle la commission d’attribution de logement de la société CDC Habitat social l’a classé en rang n° 2 pour l’attribution d’un logement de type 5 situé 6, allée Mickael Lefebvre
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6a0fedbdcdc6046d4788a795
21 mai 2026
21 mai 2026
avocat au barreau de PARIS, toque : E0549 - N° du dossier 4319 Intimés : Madame [A] [H] Monsieur [X] [O] Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARN E, représentée par Me Rachel LEFEBVRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10727
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de MM.
Source officielleciv3
61372138cd580146773f1ff1
4 avril 1990
4 avril 1990
(Bouches-du-Rhône), 5°/ de la Compagnie française d'assurances européennes ... (2ème), 6°/ de l'entreprise Jean LEFEBVRE, ...
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496679.20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Vu la procédure suivante : Les sociétés Eiffage Travaux Publics Nord, mandataire du groupement, Entreprise Jean Lefebvre Nord et Eiffage TP ont demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le
Source officielle1ère chambre
DTA_2304276_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004372_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2407834_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200971
4 juillet 2019
4 juillet 2019
société Axa ne doit garantir la commune de la Ricamarie que dans la limite du plafond de garantie de 244 121 euros, qu'il ne saurait se déduire de la seule offre d'une indemnité provisionnelle, très légèrement
Source officiellecr
613726a4cd580146774274ac
2 octobre 2007
2 octobre 2007
chronotachygraphe qui fait apparaître qu'au moment du choc le véhicule Mercedes de type poids lourd circulait à une vitesse de 118 km/heure ce qui explique que son conducteur ait perdu le contrôle dans une légère
Source officiellecr
61372629cd58014677423670
13 mars 2002
13 mars 2002
mère en mai 1996 et dont l'examen psychiatrique et psychologique de décembre 1998 a conclu à l'absence de déficit ou de détérioration intellectuelle, présente néanmoins une efficience intellectuelle légèrement
Source officiellecr
6137260ecd580146774229d7
6 juin 2000
6 juin 2000
d'un édifice de façade alors que le fabricant du chalet lui avait précisé l'inutilité du permis en raison de son caractère démontable et de sa surface au sol ; que s'il est vrai que les habitations légères
Source officiellePS ctx protection soc 3
668839dc342d338c20d31349
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DE L’ISERE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SEZER, Juge
Source officiellePage 73 sur 974