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12 370 résultats pour « Leblan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

607943389ba5988459c41a73

Cassation

18 mars 1975

18 mars 1975

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LEBRUN S'EST ENGAGE PAR ACTE SOUS SEING PRIVE EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 1969, A ACQUERIR UNE PROPRIETE APPARTENANT

Source officielle

Page 73 sur 619

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CC

soc

613723bacd5801467740d679

Cassation

8 février 2001

8 février 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917b0

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC

Source officielle
CC

soc

61372151cd580146773f2c90

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Leblanc, conseiller rapporteur, M. Berthéas, conseiller, Mmes Barrairon, Bignon, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6577ccdc6046d47ba6d6f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/46/17* 2025016362 N° PC : 2025/674 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sas GUIDEPOST FRANCE A [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b65859cdc6046d47ba7b84

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/46/20* 2025016471 N° PC : 2025/677 MVL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sàrl [G] DE [Localité 1] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b66faacdc6046d47bc04c1

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sas NEW ENERGIE CONSTRUCT [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Alain CLAUDOT, Madame

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68657cdc6046d47bd82c2

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sàrl [J] 38 Rue de Paris 59200 Tourcoing COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Alain CLAUDOT,

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8bd5fcdc6046d475e79ce

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas S.N. rénovations, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02271

Cassation

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 octobre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00997

Cassation

14 septembre 2021

14 septembre 2021

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

comm

UX MOTIFS QUE dans le cadre de sa demande en paiement dirigéec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2009:CO10359

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR déclaré recevable la demande en paiement exercée par la société civile Pierre & François Leblanc à l'encontre de Monsieur Yves X... en sa qualité

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CC

soc

61372179cd580146773f4102

Cassation

14 février 1991

14 février 1991

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., B..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Z..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.

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CC

soc

613720b9cd580146773eddd2

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Goudet, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

6137235dcd58014677408d0d

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

613721c6cd580146773f72e0

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Z..., D..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes X..., Y..., C..., M.

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CC

soc

ésistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. F

613721cacd580146773f7613

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. E..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Z..., B..., M. Choppin C... de Janvry, conseillers référendaires, M. Chambeyron, avocat général, M.

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CC

soc

613721afcd580146773f617e

Cassation

2 avril 1992

2 avril 1992

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. B..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes X..., Y..., Kermina, M. Z... de Janvry, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

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CC

soc

61372383cd5801467740acbc

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

61372384cd5801467740ad72

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.

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