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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10373
24 mai 2023
24 mai 2023
, [Localité 2], a formé le pourvoi n° Y 21-25.658 contre l'arrêt n°RG 21/01314 rendu le 19 octobre 2021 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société David
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02091
25 octobre 2011
25 octobre 2011
A..., qu'un point serait fait sur sa mission une fois par semaine,- une demande à lui faite par David Y... le 14 janvier 2005 lui indiquant qu'il détenait les mots de passe des " Certifieurs " avec une
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91635
26 mai 2014
26 mai 2014
David X... C/ Mme Christelle Y... épouse X...
Source officielleChambre sociale 4-2
695f490dcdc6046d4795284d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : 21/00457 Copies exécutoires et conforme délivrées à : Me Carol AIDAN Me Blandine DAVID
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300472
8 avril 2009
8 avril 2009
X... pour le prix antérieurement fixé à la somme de 300 000 et de 600 000 euros respectivement ; que la SSI a donc envoyé le 10 juin suivant une lettre à David X... pour l'informer que Johann Y... lui
Source officielleCour d'Appel
ère Josette X... épouse Y... l'assignation dirigéec/David Y
6253c8b7bd3db21cbdd860c5
30 avril 2002
30 avril 2002
Isabelle A... et David Y... ont contracté mariage le 22 mai 1999. David Y... a présenté, le 15 septembre 1999, une requête en divorce pour faute à l'encontre de son épouse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af9
24 novembre 2015
24 novembre 2015
DAVID Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100725
17 juin 2009
17 juin 2009
David Y... avait signé le contrat de bail à VILLENEUVE-SUR-LOT en août 2002 et que l'épouse reconnaît qu'il avait continué à venir en France ; qu'elle avait déménagé dans la banlieue toulousaine ; que
Source officiellecr
édure suiviec/David B
6137254acd5801467741c83b
17 octobre 1991
17 octobre 1991
formé par : LE GROUPE DROUOT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre chargée des affaires de mineurs, en date du 25 mai 1990 qui, dans la procédure suivie contre David
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109220_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me David, avocat de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907383_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Article 32 : Les sociétés Ateliers David, Dekra Industrial, Acore Ingénierie, ADSC et M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdd4515688fbfad48d04ee5
24 septembre 2018
24 septembre 2018
David Y... qui l'a reçu le 28 décembre 2009 en donation-partage de son père, M.
Source officielleciv2
60794c849ba5988459c45de1
24 mars 1993
24 mars 1993
d'appel qui vise " un jugement rendu le 2 novembre 1988 ou à toute autre date par le tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre, 2e section ", " à l'encontre de la firme de conseils juridiques Davis
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00359
21 mars 2018
21 mars 2018
conclusions de M. l'avocat général BONNET ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par la SCP David
Source officiellecr
613726a9cd58014677427797
28 mars 2007
28 mars 2007
A..., de son fils David X... de la société Waterfront qu'il contrôle entièrement et de Thierry B... qui, ensembles, détiennent 35% du capital (pièce 25) ; que, toujours selon ces pièces, "il a été versé
Source officiellecr
613725e0cd58014677421362
28 mars 2001
28 mars 2001
au bureau d'accueil du domaine placé sous la responsabilité du conseil général, lequel le remettait au responsable de la surveillance nautique ; qu'il ressortait du rapport établi le 16 juin 1996 par David
Source officielle4e Chambre B
615e0d9fc25a97f0381f4e60
19 décembre 2013
19 décembre 2013
om N°2013/472 Rôle N° 13/01165 [S] [O] [I] [K] épouse [O] C/ [E] [V] [W] [D] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Jean-paul DAVIN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302103_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises.
Source officielleChambre 2-4
69d3433bcdc6046d4744e7c0
9 avril 2025
9 avril 2025
David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-4
69d34372cdc6046d4744eb62
9 avril 2025
9 avril 2025
David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellePage 73 sur 1582
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DAVIN, Candice, Dolly, Odette, Juliette
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