et compagnie, dont le siège est avenue de l'Hermitage, boîte postale 14 à Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais), en cassation d'une ordonnance rendue le 20 octobre 1988 par le juge de l'expropriation

Paul X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Rouen, au profit de la société immobilière d'équipement commercial de la Dame Blanche "

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1997 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la société SIVAD et compagnie La Blanche Porte, société en nom collectif

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : W 23-20.328 Demandeur : la société La Croix Blanche Défendeur : la société Axeria IARD Requête n° : 262/24 Ordonnance

du chai blanc est un élément d'équipement relevant de la garantie de bon fonctionnement quand il est acquis qu'un chai dont la température ne peut être précisément contrôlée est impropre à sa

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la SCI Blanche s'est pourvue le 10 juillet 2009 en cassation

est ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de : 1°/ La société à responsabilité limitée Les Crêtes blanches

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société coopérative agricole de vinification Saint-Jean de la Blaquière, dont le siège social est

En l'espèce, il ressort de l'ensemble des pièces du dossier que la société intimée est bien la société dénommée 'Transports Blanquet & Fils'.

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La société Les Roches blanches de Cassis exploite un hôtel cinq étoiles portant l’enseigne « Les Roches blanches » au 9, avenue des Calanques à Cassis.

VAGA représentée par son représentant légal en exercice Chez Mme [Q] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante Ayant pour avocat Me Pierre-henry BLANC de la SELARL BLANC TARDIVEL BOCOGNANO, avocat

Elle a eu les cervicales bloquées; Objet dont le contact a blessé la victime : Elle utilisait les tuyaux d'arrosage.

foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2018 à raison d'un ensemble immobilier situé à Paris 67-97 rue de la Glavière, 22-42 rue Daviel, 101-109 rue Auguste Blanqui

observations, enregistrées le 24 novembre 2020, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme A s'est vu proposer le 13 octobre 2020 un logement de type T2 situé au 223 allée Louis Auguste Blanqui

Il peut assurer le développement et le tirage sur tous procédés négatifs, positifs et numériques en noir et blanc et en couleurs, les retouches argentiques et numériques et les montages sur tous supports

[K] était établie, que la procédure d'exécution forcée immobilière était bloquée en raison de l'état de pollution des biens immobiliers dont M.

est confirmé en tant que de besoin par les serveuses de son établissement qui déclarent lui avoir laissé le soin soit de leur indiquer la procédure de forçage d'autorisation à suivre en cas de carte bloquée