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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
61635dd7683f470e3416dbc5
14 décembre 2010
14 décembre 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/01131 [K] C/ Me [U] [V] - Mandataire liquidateur de la SARL MANAGERS ET ENTREPRENEURS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f88e52184c47dc90bb06
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Sur la recevabilité de l'intervention du syndicat Music Manager Forum France : Considérant que le syndicat Music Manager Forum France réclame, par voie d'intervention volontaire, la condamnation de
Source officiellesoc
6079b0f69ba5988459c50dfc
18 mars 1986
18 mars 1986
Gérard X..., Melle Christiane X... et Melle Jacqueline X..., respectivement " district manager ", " regional manager " et " district sales manager et territorial manager " au service de la société Encyclopaedia
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2209406_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Par un acte enregistré le 13 septembre 2022, la société LBBW Asset Management Investment GMBH a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1806035_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Par un acte enregistré le 21 septembre 2022, la société Union Asset Management Holding AG a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1806073_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Par un acte enregistré le 2 novembre 2022, la société Union Asset Management Holding AG a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2406968_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2024, la société VP Fund Solutions agissant pour le compte du fonds International Asset Management Fund demande au tribunal de lui accorder
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR31912
9 mai 2025
9 mai 2025
COUR DE CASSATION Paris, le 9 mai 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31912 Pourvoi N° : U 25-14.469 demanderesses : 1- Société Exane Asset Management (société
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036576216
5 février 2018
5 février 2018
Par le présent pourvoi, la société Roxim Management demande l'annulation de ce jugement. 2.
Source officiellecr
61372633cd58014677423b84
11 septembre 2002
11 septembre 2002
éventualité de contact mal interprété ; qu'aussi bien Claire Y... que Christelle Vo Z... ont décrit le geste du professeur qui déplaçait leur main vers l'arrière sur son propre sexe, employant le même mot "massage
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67932fe49097fd849ae8ac16
23 janvier 2025
23 janvier 2025
HILTON WORLDWIDE MANAGE LIMITED, société de droit anglais [Adresse 3] [Adresse 5] [Adresse 6] - ROYAUME-UNI Représentée par la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Et assistée
Source officielle9ème chambre
DTA_2206494_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société FDG Managers ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63bfb3675e2fbe7c90043965
11 janvier 2023
11 janvier 2023
A compter du 1er février 2017, la société TFN PROPRETE a été déclarée nouvel adjudicataire de ce marché et a succédé à la société ISS FACILITY MANAGEMENT sur le site.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
642fb5cecece1704f574740b
6 avril 2023
6 avril 2023
HOSPITALITY MANAGEMENT CHANTILLY S.C.P.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200410_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A exercer une quelconque influence sur sa société est sans incidence sur la qualification de l'intention de la société Neo Management.
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a93d3abfadff7c7912
10 octobre 2022
10 octobre 2022
La SAS Summ-It et la SAS Summ-It Management ont interjeté appel du jugement sus-dit le 7 juin 2022.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcaae2cdc6046d4745cc47
17 juillet 2025
17 juillet 2025
* Condamner la SAS AVIA FLIGHT MANAGEMENT (A.F.M.) au paiement d'une somme de 6.000 Euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, et en tous les dépens.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be438d0ccf000877e66c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La société Eim est spécialisée en management de transition et en recrutement accéléré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b7c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La société TRECENTO ASSET MANAGEMENT a régulièrement interjeté appel de ce jugement par déclaration du 14 septembre 2022, en visant expressément les dispositions critiquées.
Source officielle7ème / 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000030788037
26 juin 2015
26 juin 2015
Vu la procédure suivante : La société Azur Chaudronnerie Tuyauterie Industrielle et la société International Marine Management ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Fort-de-France
Source officiellePage 72 sur 1660