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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

61635dd7683f470e3416dbc5

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/01131 [K] C/ Me [U] [V] - Mandataire liquidateur de la SARL MANAGERS ET ENTREPRENEURS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f88e52184c47dc90bb06

Appel

25 novembre 2009

25 novembre 2009

Sur la recevabilité de l'intervention du syndicat Music Manager Forum France : Considérant que le syndicat Music Manager Forum France réclame, par voie d'intervention volontaire, la condamnation de

Source officielle
CC

soc

6079b0f69ba5988459c50dfc

Cassation

18 mars 1986

18 mars 1986

Gérard X..., Melle Christiane X... et Melle Jacqueline X..., respectivement " district manager ", " regional manager " et " district sales manager et territorial manager " au service de la société Encyclopaedia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2209406_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Par un acte enregistré le 13 septembre 2022, la société LBBW Asset Management Investment GMBH a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1806035_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un acte enregistré le 21 septembre 2022, la société Union Asset Management Holding AG a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1806073_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Par un acte enregistré le 2 novembre 2022, la société Union Asset Management Holding AG a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2406968_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2024, la société VP Fund Solutions agissant pour le compte du fonds International Asset Management Fund demande au tribunal de lui accorder

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR31912

Cassation

9 mai 2025

9 mai 2025

COUR DE CASSATION Paris, le 9 mai 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31912 Pourvoi N° : U 25-14.469 demanderesses : 1- Société Exane Asset Management (société

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036576216

Admin. suprême

5 février 2018

5 février 2018

Par le présent pourvoi, la société Roxim Management demande l'annulation de ce jugement. 2.

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b84

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

éventualité de contact mal interprété ; qu'aussi bien Claire Y... que Christelle Vo Z... ont décrit le geste du professeur qui déplaçait leur main vers l'arrière sur son propre sexe, employant le même mot "massage

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67932fe49097fd849ae8ac16

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

HILTON WORLDWIDE MANAGE LIMITED, société de droit anglais [Adresse 3] [Adresse 5] [Adresse 6] - ROYAUME-UNI Représentée par la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Et assistée

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206494_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il soutient que les moyens soulevés par la société FDG Managers ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63bfb3675e2fbe7c90043965

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

A compter du 1er février 2017, la société TFN PROPRETE a été déclarée nouvel adjudicataire de ce marché et a succédé à la société ISS FACILITY MANAGEMENT sur le site.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

642fb5cecece1704f574740b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

HOSPITALITY MANAGEMENT CHANTILLY S.C.P.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200410_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

A exercer une quelconque influence sur sa société est sans incidence sur la qualification de l'intention de la société Neo Management.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

634507a93d3abfadff7c7912

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

La SAS Summ-It et la SAS Summ-It Management ont interjeté appel du jugement sus-dit le 7 juin 2022.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcaae2cdc6046d4745cc47

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

* Condamner la SAS AVIA FLIGHT MANAGEMENT (A.F.M.) au paiement d'une somme de 6.000 Euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, et en tous les dépens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be438d0ccf000877e66c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La société Eim est spécialisée en management de transition et en recrutement accéléré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68fb978011af6ba0065f3b7c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société TRECENTO ASSET MANAGEMENT a régulièrement interjeté appel de ce jugement par déclaration du 14 septembre 2022, en visant expressément les dispositions critiquées.

Source officielle
CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000030788037

Admin. suprême

26 juin 2015

26 juin 2015

Vu la procédure suivante : La société Azur Chaudronnerie Tuyauterie Industrielle et la société International Marine Management ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Fort-de-France

Source officielle

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