Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Jean- Gabriel FILHOUSE, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l' article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D' APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 FEVRIER 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie- Gabrielle

La SCI était propriétaire d'un immeuble sis 1 place Gabriel CHEVRIER à BRETIGNY SUR ORGE (91220).

Représenté par Me Gabriel DANCHET-GORDIEN, (TOQUE 17) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Ste Coopérative banque Pop. CASDEN BANQUE POPULAIRE [...] [...]

{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 52488/14 Gabriel-Laurențiu

Civitavecchia Claudio BORGOGNONI 18/11/1950 Rome Ennio D’AMICO 28/10/1935 Terracina Antonio CAGNIZI 17/10/1955 Poggio Moiano Giovannino BOTARELLI 20/05/1945 Bolsena Daniele CALAMITA 18/06/1956 Rome Gabriele

    Le Gouvernement demande la révision de l’arrêt du 29   septembre 2020, en raison du décès de M me Virginia-Maria-Gabriela Gheorghiu et M.

GABRIEL X..., DEMEURANT A SAINT-SAUVEUR, CAPESTERRE BELLE EAU GUADELOUPE , ET PAR LAQUELLE LE REQUERANT DECLARE CONTESTER L'ELECTION DES REPRESENTANTS FRANCAIS A L'ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES

JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT 02 Octobre 2025 Affaire : N° RG 24/02950 - N° Portalis DBZS-W-B7I-ZDGG DEMANDERESSE : S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gabriel

: 2026 00 on 01906 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : MT (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud ATTAL, présent Président : Denis BOREL Juges : Gabrielle

[P] [D] (MP du 13/08/2019) Représentée par Me Gabriel Rigal de la SELARL Onelaw, avocat au barreau de Lyon Demanderesse [2] Défenderesse ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE

font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline } .s10950C61 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } TROISIÈME SECTION Requête n o 55857/07 Gheorghe Gabriel

Article 908 du Code de procédure civile RG N : 16/ 00226 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ALBERTVILLE en date du 18 Décembre 2015, RG 15/ 00933 Monsieur Gabriel

SERRAULT Virgil, gérant présent Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 04/03/2026 Dépens de greffe : 46,63 euros TTC Par jugement

MEACCI Fabrice, président présent Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 04/03/2 Dépens de greffe : 46 Den incomentale 44/2

Gabrielle DURIN Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 04/03/20 Dépens de greffe : 46,63 euros TTC Par jugement du 11/03/2026, la procédure a été convertie en liquidation judiciaire ; Qu'il ressort

Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : BXE (SARL) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Feyyaz GUNDES, présent Président : Denis BOREL Juges : Gabrielle

C, agissant en qualité de représentant légal de l'enfant Gabriela Faustina Mangbau, représenté par Me Simon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du