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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c414b0cdc6046d47ec09c9

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Michel CHICAYA * Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats à l'audience publique

Source officielle

Page 72 sur 204

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CA

Rétention Administrative

66274ef1c1c6ed00087b3c73

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

est réelle non seulement dans sa gravité, la dernière condamnation portant sur des faits de violences à l'égard de dépositaires de l'autorité publique et en lien avec les stupéfiants, fléau national vecteur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a022fbecdc6046d47670bcb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il est ainsi démontré que Mme [O], subissait une situation vectrice de stress au travail, a fait l’objet d’un malaise le 4 août 2024, sur le temps et lieu de son travail.

Source officielle
TJ

JLD

686445830bb2f8a66ca665a2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

difficultés et présente des cravings à l’égard des stupéfiants, notamment de la kétamine, récemment expérimentée et dont l’appétence est renforcée par l’expérience dissociative et psychotrope très positive vécue

Source officielle
CA

ETRANGERS

671b35b92edfb0b58c05f0f4

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65b162cdb9f94e984650ba8d

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE POLE SOCIAL Caserne du Muy CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00106 du 10 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 18/00455 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VEJH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512813_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet.

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TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502263_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l’un n’est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l’étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2600044_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Il fait valoir que : l’intéressée ne justifie pas des démarches utiles pour obtenir gain de cause par les vecteurs normaux ; les titres de séjour ne peuvent pas être envoyés par voie postale pour des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2601154_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

sollicite un changement de statut, la décision attaquée fait directement obstacle à ce que sa demande de titre de séjour puisse même être examinée par le préfet de l’Essonne alors qu’elle a toujours vécue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518009_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301314_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Cette durée de séjour des enfants en France, à des âges particulièrement structurants et après les discriminations vécues en Albanie du fait de leur origine Rom, rend particulièrement importante pour ces

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210728

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Y... la somme de 1.150 € au titre du déficit fonctionnel temporaire ; que l'expert établit que la perte définitive de la vision de l'oeil droit a été moralement très mal vécue, ce qui peut justifier des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101025

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

au pacte d'associé ci-dessus visé ; que le présent litige vise des actes de concurrence déloyale reprochés aux Sociétés THERMADOR,JETLY, AELLO et que Monsieur L... et Madame V... n'ont été que des vecteurs

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208391_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

En outre, bien qu'ayant vécue jusqu'à l'âge de 56 ans en Arménie, elle démontre avoir fixé le centre de ses intérêts familiaux en France où elle réside depuis près de sept ans avec son époux, son fils

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TA

8ème chambre

DTA_2208409_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

2022-229 du 23 février 2022 n'est pas à la hauteur des souffrances qu'il y a endurées ; - une reconnaissance des préjudices subis à leur juste valeur serait la bienvenue, notamment pour les années vécues

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210067_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Si la requérante, son époux et ses enfants sont actuellement hébergés dans un centre d'accueil, la séparation avec les autres membres de leur famille a été vécue difficilement selon les propres termes

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TA

4ème Chambre

DTA_2300782_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

C’est ainsi, que dans une posture vécue par l’enfant comme une « soumission », elle a refusé de lui restituer ses affaires alors que ce dernier refusait de revenir dans la famille après une fugue.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501054_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Sa demande d’asile a d’ailleurs été rejetée au motif notamment que les informations exposées étaient lapidaires avec un discours insuffisamment précis et dénué de toute dimension vécue sur les menaces

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2600606_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

code de procédure pénale ne créent de distinction qu’en fonction du quantum de peine, de l’éventuelle exécution d’une période de sûreté et de la durée restant à exécuter ; - ses dispositions sont vectrices

Source officielle