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11 023 résultats pour « Turrin-M »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2203137_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203138_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203139_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203142_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203143_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203144_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0624DEC007328501

Admin. suprême

24 juin 2004

24 juin 2004

} .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 73285/01 présentée par Ahmet Turan

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:1201REP001468589

Admin. suprême

1 décembre 1993

1 décembre 1993

        La requérante est une ressortissante italienne née en 1935 et résidant à Orbassano (Turin).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0428JUD002498420

Admin. suprême

28 avril 2022

28 avril 2022

    Le requérant interjeta appel de la décision du tribunal devant la cour d’appel de Turin en demandant un droit de visite plus ample. 9.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0505REP001394088

Admin. suprême

5 mai 1993

5 mai 1993

Le 28 janvier 1983, la cour d'appel de Turin confirma le jugement du tribunal. Le même jour, M. A. se pourvut en cassation.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

662209619ce1420008389671

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

avocat au barreau de NICE substitué par Maître Jérémy JACQUET, avocat au barreau de NICE INTIMEES Syndicat des Copropriétaires LES ALISCAMPS représenté par son syndic en exercice le cabinet TURIN

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0401REP001548789

Admin. suprême

1 avril 1992

1 avril 1992

        La quatrième requérante, Maria Pia Lamberti, est une ressortissante italienne, née en 1942, résidant à Turin.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0304REP003059196

Admin. suprême

4 mars 1997

4 mars 1997

  Le 31 octobre 1991, les défendeurs interjetèrent appel devant la cour d’appel de Turin. La mise en état de l’affaire commença le 21 janvier 1992.

Source officielle
CC

civ3

613723c4cd5801467740de89

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

Vittorio Emmanuelle, 10128 Turin (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1999 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie GAN, dont le siège est

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6322c110e2d0c6fcb0c3c9b1

Appel

21 août 2022

21 août 2022

Par ailleurs, l'intéressé justifie de l'achat d'un titre de transport pour rejoindre Turin (Italie) par bus avec un départ programmé de la gare routière de [Localité 1] ce jour-même à 21h50, outre des

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6583

Admin. suprême

16 septembre 1999

16 septembre 1999

La fillette fut confiée à sa mère lors de la séparation des parents, par décision du tribunal pour enfants de Turin. La mère remit par la suite l'enfant au père.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0121REP003487397

Admin. suprême

21 janvier 1998

21 janvier 1998

  Le 9 octobre 1987, le défendeur interjeta appel devant la cour d'appel de Turin. La mise en état de l'affaire commença le 17 décembre 1987.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602783_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Il a été interpellé le 14 mars 2026 à l’occasion d’un contrôle d’identité opéré rue de Turin à Lille, à la gare Lille Europe, à 22h05.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306678_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306683_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

Source officielle

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