AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2203137_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203138_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203139_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203142_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203143_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203144_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0624DEC007328501
24 juin 2004
24 juin 2004
} .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 73285/01 présentée par Ahmet Turan
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1201REP001468589
1 décembre 1993
1 décembre 1993
La requérante est une ressortissante italienne née en 1935 et résidant à Orbassano (Turin).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0428JUD002498420
28 avril 2022
28 avril 2022
Le requérant interjeta appel de la décision du tribunal devant la cour d’appel de Turin en demandant un droit de visite plus ample. 9.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0505REP001394088
5 mai 1993
5 mai 1993
Le 28 janvier 1983, la cour d'appel de Turin confirma le jugement du tribunal. Le même jour, M. A. se pourvut en cassation.
Source officielleChambre 1-4
662209619ce1420008389671
18 avril 2024
18 avril 2024
avocat au barreau de NICE substitué par Maître Jérémy JACQUET, avocat au barreau de NICE INTIMEES Syndicat des Copropriétaires LES ALISCAMPS représenté par son syndic en exercice le cabinet TURIN
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0401REP001548789
1 avril 1992
1 avril 1992
La quatrième requérante, Maria Pia Lamberti, est une ressortissante italienne, née en 1942, résidant à Turin.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0304REP003059196
4 mars 1997
4 mars 1997
Le 31 octobre 1991, les défendeurs interjetèrent appel devant la cour d’appel de Turin. La mise en état de l’affaire commença le 21 janvier 1992.
Source officielleciv3
613723c4cd5801467740de89
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Vittorio Emmanuelle, 10128 Turin (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1999 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie GAN, dont le siège est
Source officielleRétention Administrative
6322c110e2d0c6fcb0c3c9b1
21 août 2022
21 août 2022
Par ailleurs, l'intéressé justifie de l'achat d'un titre de transport pour rejoindre Turin (Italie) par bus avec un départ programmé de la gare routière de [Localité 1] ce jour-même à 21h50, outre des
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6583
16 septembre 1999
16 septembre 1999
La fillette fut confiée à sa mère lors de la séparation des parents, par décision du tribunal pour enfants de Turin. La mère remit par la suite l'enfant au père.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0121REP003487397
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Le 9 octobre 1987, le défendeur interjeta appel devant la cour d'appel de Turin. La mise en état de l'affaire commença le 17 décembre 1987.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602783_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Il a été interpellé le 14 mars 2026 à l’occasion d’un contrôle d’identité opéré rue de Turin à Lille, à la gare Lille Europe, à 22h05.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306678_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306683_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officiellePage 72 sur 552