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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f048

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Ils en déduisent que le salarié est bien fondé à se voir allouer la somme mensuelle de 20 euros pour le temps passé au lavage, séchage et repassage des bleus de travail.

Source officielle

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CA

8ème chambre

659f96763328fa00087a255c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

nature purement esthétique ne caractérisent pas une non-conformité du logement aux normes de décence dès lors qu'il n'est pas établi que l'humidité ambiante aurait persisté au delà d'une période de séchage

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784b38121050008662eec

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Néanmoins, la reprise des aménagements intérieurs, compte tenu du délai de séchage de la maçonnerie, aurait pu être réalisée dès le mois de septembre 2020 pour un emménagement en novembre 2020. 76.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6e8e12c85000874b0b4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

professionnel reconnu, en l'occurrence le [9], comptabilisant le travail d'abattage, de transformation des arbres abattus, du transport sur le lieu de stockage, de conditionnement et de déplacement pour le séchage

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66158538db5098996d5a8dc1

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110431

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

l'expert judiciaire a eu l'occasion de préciser, lors de son audition par le tribunal, que le fait de « laisser quelque chose sur le sol pendant plusieurs semaines » ne répondait pas à la définition du séchage

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a225b50cdc6046d4737e461

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Société à responsabilité limitée, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Adeline SEGAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6032a723b6157f1f1ae02a51

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

que la cession d'activité imputable aux fuites en provenance des étages de l'hôtel s'étendait sur la période suivante : - 23 juin au 23 octobre 2009 (4 mois) - 23 octobre 2009 = 2 mois et demi de séchage

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03220_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

remise des installations, les travaux de réparation de la toiture du local de transformation des boues d'un montant TTC de 19 544,87 euros (devis Semerap n° 1808311), les travaux de réhabilitation de séchage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162b2494abc2618d50e04b8

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

base d'amiante, - service maintenance : changement quasi quotidien de joints et de brides à base d'amiante jusqu'en 1990, avec découpage à la roulette sans aspiration, - service "eau oxygénée" : séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85872

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

I... demeurant 32550 MONTEGUT SECHAN DESSUS Madame J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e44

Appel

25 février 2021

25 février 2021

EXPOSE DU LITIGE : Le 6 août 2013, la SA CM-CIC Bail a donné à crédit-bail à la société Akséa, représentée par sa gérante Mme [B] [F], une ligne de séchage et de briquetage pour litière de chevaux sur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301178

Cassation

7 octobre 2014

7 octobre 2014

par la Sarl Branger ; - dans le défaut d'épaisseur régulière des mortiers/colle lors de la pose imputable aussi à la Sarl Branger ; - dans la réalisation des travaux zone par zone, dans le délai de séchage

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01193_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

n’a aucune responsabilité dans l’allongement de la durée du chantier dès lors que l’expert a relevé une absence de prise en compte du temps de commande aux fournisseurs, délais de fabrication et de séchage

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305274_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Toutefois, il résulte de l’instruction, en particulier de l’étude d’impact, que le projet prévoit trois accès, un par la rue Pierre et Jean Serpaud à l’Est pour un parking de véhicules légers, un par la

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007983168

Admin. suprême

3 juillet 1998

3 juillet 1998

son président à former un recours pour excès de pouvoir contre l'arrêté interministériel en date du 28 mars 1997 portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes ; que Maître Seassaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923bf

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Puis sachant que seulement deux solutions s'offraient à vous (refaire le tirage avec les bonnes encres ou attendre), vous avez préconisé d'attendre l'hypothétique séchage (à ce jour ces étiquettes ne sont

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6528df89aaebb88318fda658

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

préfet de la Mayenne a pris la décision suivante : "l'activité de production de poudres de lait infantile de l'entreprise Célia sise à [Localité 5] est arrêtée ; la mesure s'applique sur les tours de séchage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75d58b510604f5bc1ea0

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de la société Arjowiggins Security ont cédé, entre décembre 2015 et juin 2016, à une société Econocom SAS, dans le cadre d'une opération de lease back, les outils de production, machines à papier, sécheuses

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

651fa53bc601f0831899165f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Cela en rappelant (voir article précédent) que les habillages apportés empêchent un séchage a l'air libre, notamment avec l'enduit rapporté sur mur existant qui ne respecte pas le DTU 26.1 article 12 concernant

Source officielle