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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
642fb64ccece1704f5747625
6 avril 2023
6 avril 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée à Madame Alice JURAMY, substitut général, qui
Source officielleChambre Commerciale
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13 avril 2023
13 avril 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 janvier 2023, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4916
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 novembre 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière et en présence de Clémence
Source officielleSociale C salle 2
65dd8b57af7bf00008e55624
26 janvier 2024
26 janvier 2024
WEPA FRANCE [Adresse 1] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS : à l'audience publique du 10 Janvier 2024 Tenue par Nathalie RICHEZ-SAULE magistrat
Source officielleChambre Commerciale
6868b51b9508abe85120462c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des articles 805
Source officielleChambre Commerciale
6793332f32b173f45a7c8e13
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des articles 805
Source officielleChambre Commerciale
671b356e2edfb0b58c05ec21
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2024, Mme FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière
Source officielleChambre Commerciale
65a0ec0f5bbe450008b2ce56
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaele FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 20 octobre 2023, M.BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu
Source officielleChambre Commerciale
65336affbb40ec8318f31d08
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée
Source officielleChambre Commerciale
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu l'avocat de l'appelant en ses conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des articles
Source officielleChambre Commerciale
65b3624e1d7564000872ded2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des articles 805
Source officielleChambre Commerciale
65b362621d7564000872dedc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 08 décembre 2023, Mme FAIVRE, Conseillère, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3ff8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ASSOCIES BERGERAS-MONNIER, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 19 septembre 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
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10 septembre 2020
10 septembre 2020
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 27 Mai 2020, Mme Patricia Gonzalez, Président, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffier, a entendu les avocats en leurs
Source officielleChambre Commerciale
5fca76aa0165796406559bc4
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 Juillet 2020, Mme Patricia Gonzalez Président, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffier, a entendu les avocats en leurs
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2211633_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 24 mai et 8 juin 2022, Mme A E, représentée par Me Richez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:466703.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
avait consacré des développements à la situation des sites d'hivernage et des colonies de mise-bas de chiroptères au nord et à l'est de la zone d'implantation du projet et qu'elle avait conclu à une richesse
Source officielle15e chambre
61624d5ded30a8f561738212
26 mars 2014
26 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e5
28 septembre 2007
28 septembre 2007
RICHEZ, magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, les
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01117_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
son investissement professionnel, compte tenu par exemple des éléments suivants : activités professionnelles, implication en faveur de la réussite des élèves et dans la vie de l'école/établissement, richesse
Source officiellePage 72 sur 483