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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Le 2 septembre 2008, une imagerie par résonance magnétique (IRM) pelvienne faite sous anesthésie générale a révélé que le nourrisson était doté d'organes génitaux masculins et féminins et a mis en évidence
Source officielle1ère - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033551446
7 décembre 2016
7 décembre 2016
gratuit ou onéreux, à compter du 1er janvier 2013, de tout conditionnement, contenant ou ustensile comportant du bisphénol A et destiné à entrer en contact direct avec des denrées alimentaires pour les nourrissons
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02975_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
l'état de santé du nouveau-né au cours de la nuit, a indiqué dans la lettre adressée à son conjoint qu'elle ressentait un sentiment de culpabilité d'avoir commis une erreur dans la prise en charge du nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214112_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Du 30 novembre au 5 décembre 2014, il a été hospitalisé dans le service nourrissons jeunes enfants en raison d’une suspicion d’hypertension inter-crânienne.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204167_20240830
30 août 2024
30 août 2024
accouchement traumatique ; - l'expert a retenu un déficit fonctionnel temporaire évalué à 10 % en rapport avec le syndrome dépressif ; - leur fille a nécessité un suivi plus lourd et plus régulier qu'un nourrisson
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c954
16 septembre 2008
16 septembre 2008
n'est une surveillance et qu'on ne voyait pas quelles recommandations particulières auraient pu être données à la famille pour éviter des complications : il est impossible en effet d'éviter chez un nourrisson
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02484
5 mai 2009
5 mai 2009
la vente de plantes médicinales inscrites à la pharmacopée, sous réserve de dérogations établies par décret, mais aussi la vente des huiles essentielles, celle des aliments lactés diététiques pour nourrissons
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00555_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Elle ne se prévaut pas non plus de la moindre attache personnelle ou familiale en France hormis son nourrisson, dont, en tout état de cause, la date de conception est postérieure à l'arrêté attaqué.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00791_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En tout état de cause, il n'est aucunement établi que la requérante n'aurait pas accès en Italie aux traitements éventuellement requis par son état de grossesse ou la présence d'un nourrisson.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03687_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Elle affirme que les autorités italiennes l'ont placée avec son nourrisson dans un camp dépourvu de médecin.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03698_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Elle affirme que les autorités italiennes l'ont placée avec son nourrisson dans un camp dépourvu de médecin.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02292_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le 17 janvier 2014 à 16 heures, le nourrisson I, âgé de 5 mois, a été admis aux urgences du centre hospitalier de Lannion-Trestel en raison notamment d'une fièvre persistante.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01459_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Les éléments du dossier ne permettant pas d'évaluer le surcroît d'assistance nécessité par le handicap par rapport à celui de tout nourrisson ou jeune enfant, il y a lieu, en l'état, de retenir un besoin
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA04253_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
notamment de prendre en compte : " - La capacité à appliquer les règles relatives à la sécurité de l'enfant accueilli, notamment les règles de couchage permettant la prévention de la mort subite du nourrisson
Source officielle7ème chambre
DTA_2202186_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
évalué le taux de perte de chance lié à la diffusion du soluté de perfusion à 33%, en tenant compte de la combinaison des risques fréquents d'extravasation d'une voie veineuse périphérique chez le nourrisson
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2120585_20240206
6 février 2024
6 février 2024
part, il résulte également de l'instruction, notamment de la feuille de transmission versée au dossier, que, dès le 14 octobre 2015 à 19 heures, l'infirmière du service a relevé que le pied droit du nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2400801_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2318381_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2309456_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
ce second enfant et que dès lors ces dernières ne peuvent être regardées comme ayant accepté son transfert et n'ont pas été mises en situation de prendre les mesures nécessaires à l'accueil d'un nourrisson
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2402120_20240823
23 août 2024
23 août 2024
français : - elle est insuffisamment motivée ; - elle est illégale en l'absence d'examen particulier de sa situation par le préfet qui n'a pas pris en compte sa situation familiale de père d'un nourrisson
Source officiellePage 72 sur 92