2003, du 22 février 2008 pour la période du 1er juillet 2005 au 30 septembre 2005, au cours de l'année 2002, la SAS Temsol est intervenue pour procéder à l'implantation de plusieurs micropieux avec longrine

jugement rendu le 29 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 07/13199 APPELANTE SARL DE NETTOYAGE FRANCO-PORTUGAISE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurence MARTINET LONGEANIE

confirment celles de l’expert amiable, contenues dans le rapport technique du 30 janvier 2020, faisant état de la présence d’une corrosion perforante avancée de la traverse arrière de châssis et du longeron

Elle est sous dimensionnée et la fondation doit être reprise en sous-oeuvre au droit de la longrine ; 5°) outre des fissures constatées (page 13 du rapport), dont certaines avaient été dissimulées par

conseil du groupe BRGM que la destruction de certaines villas devait permettre de reculer la tête de falaise lors du terrassement et de mettre en sécurité la rue des Falaises et les propriétés qui la longent

conseil du groupe BRGM que la destruction de certaines villas devait permettre de reculer la tête de falaise lors du terrassement et de mettre en sécurité la rue des Falaises et les propriétés qui la longent

sa responsabilité ne peut être engagée dès lors que l'expert n'a pas déterminé avec précision l'imputabilité de chaque intervenant dans la survenance des désordres ; - le défaut au niveau de la longrine

[V] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [W] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

Madame [L] [V] interprète en langueespagnole inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Mme [P] [T] [S], régulièrement convoquée ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

suivant, elle a fait passer le camion a un nouveau contrôle technique, lequel a révélé notamment une défaillance majeure au titre de l'état général du châssis : « Grave fêlure ou déformation d'un longeron

[U] [O] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON, avocat de X se disant M.

C..., représenté par Me Longeron, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 janvier 2026 par lequel la préfète de l’Hérault lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

C, - et les observations de Me Longeron, avocat de M. B, assisté de M.

Me Longeron, avocate, a été désignée par le bâtonnier du barreau de Nîmes pour représenter Mme A. Le 18 octobre 2021, Mme A a déchargé Me Longeron de son dossier n° 2103982.

." ; qu'il résulte de l'instruction qu'en l'espèce la décision de situer le tracé de la tranchée au pied même du mur longeant la chaussée et de prescrire les travaux à cet endroit a été prise par l'administration

acquise aux débats puisque Mme O... exposait avoir été inondée à plusieurs reprises et avoir fait réaliser un mur de 2 mètres pour se protéger des eaux afin qu'elles continuent à emprunter le fossé longeant

15 jours de la notification de la décision, le portail permettant d'accéder au chemin d'exploitation situé à l'extrémité ouest de la parcelle sise commune de Ville di Paraso cadastrée section [...] longeant

en garde à vue du chef de tentative de vol ; que monsieur X... a fait l'objet d'un contrôle d'identité le 31 mai 2013 à 15 heures... à Carcassonne en raison de son comportement suspect, l'individu longeant