CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 256 résultats pour « Hurel »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

680c6dc3fe1a38d696f20f8e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

particulièrement au démarrage de la production pour le client Vinci, ce qui a mis en péril la Société et nous a contraint à recourir à des intérimaires pour travailler sur le projet ; - Vous avez hurlé

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65aa286da34ad10008581b1b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il a même été rapporté que vous aviez insulté une employée de l'accueil après lui avoir hurlé dessus.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6538b3a77ffc2c8318edff95

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vous avez alors hurlé et prononcé des gros mots. Au-delà de déplorer la forme, je constate que vous ne respectez pas vos collègues. Vous n'aviez pas à vous adresser de cette manière à Mme [R].

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10834

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

[X] s'est mis à hurler en arguant que sa présence était en lien avec le document unique qui n'était pas disponible sur le site et n'existait pas au sein de la société et qu'il allait en référer à l'inspection

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609a3f54c6ec55cf7100d0

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

lui avait confié la manière dont elle était managée, lui avait dit qu'elle ne supportait plus les reproches injustifiés dont elle était l'objet, les haussements de ton de son employeur, « voire ses hurlements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94386

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

En effet, vous vous êtes mise à hurler indiquant que votre supérieur hiérarchique refusait de vous signer vos congés, alors que vous étiez parfaitement informée qu'au même moment, il était dans l'avion

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201564

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

. cherchait à nouveau à ouvrir la porte arrière de la voiture et que ce dernier était descendu après qu'il se soit garé puis qu'il a précisé que tout était allé très vite, qu'il avait entendu Frank hurler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02126

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

lui avait confié la manière dont elle était managée, lui avait dit qu'elle ne supportait plus les reproches injustifiés dont elle était l'objet, les haussements de ton de son employeur, « voire ses hurlements

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65449cf9c71a6a83181c8d2a

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

irrépétibles ; - dit que le charge finale des dépens et de l'indemnité accordée au titre de l'article 700 du code de procédure civile sera répartie par parts viriles ; - autorisé la SCP Creance Ferretti Hurel

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8926d9e13277d6e37b5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ensuite, les trois attestations font état des mêmes faits : alors que Mme [M] s'exprimait très calmement, Mme [T] a réagi violemment et s'est emportée, jusqu'à hurler à plusieurs reprises « méfie-toi »

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10218

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

2/ ALORS en tout état de cause QUE caractérise une faute grave le comportement inadapté et persistant d'un salarié investi de fonctions d'encadrement, consistant, en dépit d'un rappel à l'ordre, à hurler

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

68e96ad03ea43407b911e3fc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle ajoute que Mme [K] s’est montrée agressive physiquement sur le parking de l’immeuble , qu’elle l’a menacée et insultée, qu’elle est rentrée chez elle sans son autorisation pour lui hurler dessus alors

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

651fa520c601f083189915cf

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[V], administrateur bénévole de l'association écrit avoir été témoin d'une scène au cours de laquelle Mme [X], 'hors de contrôle' a hurlé 'à l'encontre d'une salariée en insertion' (Mme [K],) 'manifestant

Source officielle
CA

3ème chambre

627ca8c64781dc057dee7d9d

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

difficulté avec son compagnon, -malgré la médiation, Mme [K] a persisté dans son attitude, -les attestations révèlent le comportement inadmissible de celle-ci : menaces (avec dépôt de plainte), cris et hurlement

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

6639c3ca941311000823864f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Il est en particulier précisé que les propos ou comportements insultants, offensants ou racistes, les emportements, les cris ou hurlements, les menaces ou comportements menaçants, les actes violents ou

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c1137dd7001754d61bc92

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

vacances scolaires, des allers-retours dans le couloir avec un coup dans le mur à chaque passage, le fait que Mme [I] hébergerait une personne avec un nourrisson, cette personne ayant proféré des hurlements

Source officielle
TJ

Référés

678578eaaaacbea0fe684c89

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

l’existence de bruits constants et résonnants de brouhaha largement audibles, de sons de déplacement de meubles avec vibration, des éclats de voix et de rire parfois audibles avec par moment des hurlements

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005b2b8daa57c7f66a34e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En outre, Monsieur [K] [J] indique avoir simplement entendu un vacarne et des hurlements provenant des escaliers, ce qui laisse entendre qu'il n'a pas vu la chute.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2fe523525b14ffda4e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Vous avez à plusieurs reprises hurlé et tapé dans les portes et avez finalement menacé le directeur en ces termes : « demain, je reviens avec mon fusil et je le tue », tout cela en présence de Mme [O]

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149726e046654dc50c9d

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

surplus, les troubles dénoncés ne se réduisent pas à de simples nuisances sonores, ainsi que tente de la faire accroire Mme [L], mais au vu des pièces produites, il lui est reproché des insultes, hurlements

Source officielle

Page 72 sur 113

← PrécédentSuivant →