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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137213fcd580146773f2391
6 mars 1990
6 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DECO PRIM, dont le siège est ..., Les Lilas (Seine-Saint-Denis),
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd95
27 avril 2023
27 avril 2023
L'INSTANT DECO [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Lionel MONTAGNE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleREFERES
69d580f9cdc6046d4773c488
7 avril 2026
7 avril 2026
AUDE.ARCHI DECO immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 830 414 140, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Frédéric CHEVALLIER de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au
Source officielleChambre 1-2
68f3229b48e010cf6a8cd5c3
17 octobre 2025
17 octobre 2025
SUD BATI DECO 06 Représentant : Me [W] [S], avocat au barreau de NICE Appelante C/ S.C.I.
Source officielleciv3
60794c829ba5988459c45ace
14 octobre 1992
14 octobre 1992
X... d'effectuer des travaux dans un immeuble lui appartenant, donné à bail à la société Marbrerie roc et décor, a, ainsi que cette locataire, fait assigner cet entrepreneur en réparation de malfaçons
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2502105_20250818
18 août 2025
18 août 2025
A... demande au tribunal d’annuler la note de projet professionnel que lui a attribuée le jury du diplôme des métiers des arts de l’habitat, option « Décors et mobiliers », spécialité « Ebénisterie »,
Source officiellesoc
61372118cd580146773f0f3f
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE HARMONIE DECOR, dont le siège social est RN 6, à Challes-les-Eaux (Savoie), en cassation d'un
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2109505_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle la direction de l'information légale et administrative (DILA) a rejeté sa demande de communication de publications du Bulletin officiel des décorations
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007838841
28 juillet 1993
28 juillet 1993
plans de l'architecte Alexandre X..., constitue un témoignage de l'intérêt pour l'art japonais qui s'est manifesté à la fin du siècle dernier ; qu'il en va de même de la grande salle et de son riche décor
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00370
11 mars 2008
11 mars 2008
code de la propriété intellectuelle ; Attendu que, pour rejeter la demande, l'arrêt retient encore que les parties défenderesses font exactement valoir que l'usage du signe est effectué à titre de décor
Source officielleTrib. de Commerce
69ae9e0bcdc6046d470640d9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL CM INTERIOR [Adresse 1] Société à responsabilité limitée Design d'articles de décoration
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8669d
10 septembre 2002
10 septembre 2002
CAUSE 1 ) Monsieur Claude X... 22, rue de la Madeleine 61300 L'AIGLE APPELANT représenté par Maître BRIOLIN, avocat au barreau d'Evry 2°) SCP MIZON THOUX mandataire liquidateur de la société Ceiling Decoration
Source officiellecomm
613720c7cd580146773ee547
23 février 1988
23 février 1988
demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel ne pouvait sans se contredire affirmer que les photographies dont la société Setep demandait la reproduction empiétaient sur le "texte du décor
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300985
8 septembre 2009
8 septembre 2009
selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 13 juin 2007) que la société civile immobilière Les Coralies (la SCI) a, par marché global et forfaitaire, confié à la société Entreprise générale construction décoration
Source officiellecomm
61372451cd58014677414822
14 décembre 2004
14 décembre 2004
assigné en concurrence déloyale et parasitaire, la société Paris affaires qui offrait à la vente sous la dénomination "Jardin" un service de vaisselle présentant les caractéristiques essentielles du décor
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-182738
6 avril 2018
6 avril 2018
It expected to receive the incentives set forth in the III Conto Energia (Ministerial Decree of 6 August 2010).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00619
27 mars 2013
27 mars 2013
X... a été engagé par la société Netto décor propreté en qualité d'agent qualifié de service suivant contrat à durée indéterminée du 9 mai 2006 ; qu'il a, le 21 juin 2007, démissionné, et a, le 15 mai
Source officielle7éme chambre
DTA_2102997_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
pouvant constituer un indice et n'est pas déterminant à lui-seul, et que seule l'activité réellement exercée doit être prise en considération, qui est celle de la location évènementielle de plantes et de décors
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb008ccdc6046d4757ba46
23 avril 2026
23 avril 2026
AQUITAINE DECORS PEINTURES (ADP) SAS DEKRA INDUSTRIAL ---------------------- N° RG 25/02603 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJOU ---------------------- DU 23 AVRIL 2026 ----------------------
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-243214
22 avril 2025
22 avril 2025
. – Decree of 25/03/2014 Court of Appeal of L’Aquila (upon opposition) – R.G.
Source officiellePage 72 sur 624
DECROOS INEMER
22/07/2025
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DECROOS KELSEN
04/09/2024
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DECROOS INEMER
09/07/2024
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DECROOS FONTAINE, Damien, Jean-Luc
26/06/2024
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DECROOS, Raphaël, Paul, Jean
25/01/2024
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