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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63d22ab59b3c8605deec210b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 07 Décembre 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2023 ARRET : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé le 25 Janvier 2023
Source officielleChambre Sociale
63d22ab59b3c8605deec2113
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 30 Novembre 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2023 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 25 Janvier 2023, par mise
Source officielleChambre Sociale
63d22ab79b3c8605deec2125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 14 Décembre 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2023 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 25 Janvier 2023, par
Source officielleChambre Sociale
64a9001403029105dbedc39f
7 juillet 2023
7 juillet 2023
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 17 Mai 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 07 Juillet 2023 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 07 Juillet 2023, par mise
Source officielleChambre Sociale
64a9001703029105dbedc3b3
7 juillet 2023
7 juillet 2023
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 10 Mai 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 07 Juillet 2023 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 07 Juillet 2023, par mise à
Source officielleChambre Sociale
627ca8af4781dc057dee7d41
11 mai 2022
11 mai 2022
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 23 Mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 11 Mai 2022 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 11 Mai 2022, par mise à disposition
Source officielleChambre Sociale
627df9770d41e0057d43e774
11 mai 2022
11 mai 2022
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 23 Mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 11 Mai 2022 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 11 Mai 2022, par mise à disposition
Source officielleChambre Sociale
64b0ec2fcc47fa05db2fc50a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 24 Mai 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 13 Juillet 2023 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 13 Juillet 2023, par mise à disposition
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519417_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894b0
25 septembre 2007
25 septembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89629
18 septembre 2007
18 septembre 2007
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd8962a
18 septembre 2007
18 septembre 2007
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7ae
6 mai 2008
6 mai 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a872
5 février 2008
5 février 2008
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MASSU, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a879
5 février 2008
5 février 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9f
4 mars 2008
4 mars 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300120
6 février 2013
6 février 2013
servants (…) » ; que le changement invoqué porte sur l'usage de la servitude qui devient quotidien, alors que le titre prévoyait un usage exceptionnel ; que ce seul usage plus fréquent de la servitude causera
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101943_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2021, la société Dubois, représentée par Me Castera, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 octobre 2020 par lequel le
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2421616_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2300220_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 7 février 2023, la société Redeim, représentée par Me Castera et Me Guillini, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme
Source officiellePage 72 sur 336
CABINET CABRERA
14/07/2026
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CABRERA CHAVALIER, Royer, CABRERA CHAVALIER
07/07/2026
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CABRERA MORI, Gabriel
09/06/2026
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CABRERA, Jean-Michel, CABRERA (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
29/05/2026
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CABRERA CHAVALIER, Royer
26/05/2026
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