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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_22PA02699_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

(pommes de terre, oignons, ail) sur le marché découvert " Charonne " et des fruits exotiques et P.T.O.A. sur le marché découvert " Maison Blanche ". Il a présenté son fils, M.

Source officielle

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CAA

1ère chambre

DCA_22TL21905_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière 4 Les Jardins de la Croix Blanche et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100871_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

A ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Germain-La-Blanche-Herbe la somme de 1 500 euros et à la charge de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686737e31b7f74444a6a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

LA PINTA prise en la personne de son représentant légal Monsieur Serge BLANCO [Adresse 4] [Localité 54] S.A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202437_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de la Tour-Blanche-Cercles au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163494

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

d'élèves le mettant gravement en cause et auxquels fait référence Monsieur X, l'inspecteur, dans différents courriers officiels reçus en 2011 et 2012, lorsqu'il était en poste à l'école Lucie Aubrac de Blanzy

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007723087

Admin. suprême

5 février 1988

5 février 1988

Vu la requête enregistrée le 18 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES GRANGES BLANCHES, dont le siège est à Saint-Gervais-les-Bains

Source officielle
CC

soc

6079b1569ba5988459c51a22

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Sur le second moyen : Vu les articles L. 121-5 et L. 122-1 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure, que la société La Blanche Porte a engagé divers salariés

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456509.20220414

Admin. suprême

14 avril 2022

14 avril 2022

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) La Maison Blanche a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:189

CJUE

15 mars 2018

15 mars 2018

#Instituto Nacional de la Seguridad Social (INSS) in Tesorería General de la Seguridad Social (TGSS) proti Joséju Blancu Marquésu.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2211872_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

F, requérants, - les observations de Me Bernot, avocat de la commune de Pornichet, - et les observations de Me Léon, substituant Me Marchand, avocate de la SCCV Villa Blanche.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294ea2c4236379079656

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par déclaration en date du 14 octobre 2021, la SCI de la Croix la Blanche a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f60406ebd728244385680a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

TOURBE BLANCHE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Société SDE WITTEVEEN IMPORT EXPORT BV, dont le siège social est situé [Adresse 4] PAYS BAS Représentées par Me Christian FORQUIN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf9b

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Manuel RAISON, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 INTIMÉ Le Syndicat des copropriétaires 55 RUE LOUIS AUGUSTE BLANQUI

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007768166

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

.. et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision du 13 février 1987 du directeur de la Maison d'Arrêt des Baumettes à Marseille (Bouches-du-Rhône) lui refusant la restitution des sommes bloquées

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2120514_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Blandis ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000973_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

requête et un mémoire enregistrés les 23 juillet 2020 et 22 février 2021, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur du centre hospitalier de la Tour Blanche

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007803122

Admin. suprême

6 mars 1992

6 mars 1992

Vier, Barthélemy, avocat de la SARL "Société du spectacle de la place Blanche", - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613723aecd5801467740ce0b

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Auberge Blanche, dont le

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03578_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

La société Parc éolien de la cabane blanche demande l'annulation de ces décisions. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle