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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
680c68ba230da8dfaf90c118
25 avril 2025
25 avril 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 25 AVRIL 2025 1ère prolongation Nous, Frédéric MAUCHE, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0cb
8 février 2012
8 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...
Source officielleChambre Sociale
62d64994aa6a2f06030d2723
26 avril 2022
26 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 AVRIL 2022 à la SELARL 2BMP Me Caroline RENONCET AD ARRÊT du : 26 AVRIL 2022 MINUTE
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85900
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ALEXANDRE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 21 Décembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85904
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ALEXANDRE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. Z... MANS du 21 Décembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
Monsieur Raoul Alexandre Y... et Madame Rose Aimée Y... ont acquis les 19 et 21 juin 1968 un terrain situé... d'une contenance de 10 320 m2 cadastrée....
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94360
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Madame Alexandra A... épouse B... née le [...] [...] [...] Ayant pour avocat Me Céline X..., avocat au barreau de BLOIS, Monsieur Franck B... né le [...] [...] [...]
Source officielle6ème Chambre
E1045c/Entreprise ETABLISSEMENT BUNQ B
67f57bd2bbf04ef7857bee64
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE 6ème Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT RENDUE LE 07 Avril 2025 N° RG 24/01877 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZH5K N° Minute : AFFAIRE : Madame [F] [U] [T] [Adresse 2
Source officielle9ème chambre 2ème section
660c4d281ff97dabd6b861ac
2 avril 2024
2 avril 2024
[K] [N] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffier, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile, Attendu
Source officielleciv1
613720a9cd580146773ed178
24 mars 1987
24 mars 1987
constaté "qu'elles sont à l'évidence de la même main" ; que le Tribunal déclarait expressément avoir ainsi statué "les deux documents lui ayant été produits" ; que l'arrêt attaqué énonce en outre "qu'Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00890
7 mai 2014
7 mai 2014
employeur à titre de dommages-intérêts pour comportement fautif la somme de 50 euros et a ordonné la compensation de cette somme avec le montant de l'indemnité de requalification, l'arrêt rendu le 19 avril
Source officielle11ème civ. S4
697c1d8ecdc6046d473113a4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Portalis DB2E-W-B7J-NI34 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Site : [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] N° RG 25/00315 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NI34 Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d5
6 mars 2003
6 mars 2003
DÉCISION : Attendu que, le 21 avril 1996, Monsieur D...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114a
19 février 2014
19 février 2014
G : 12/ 00390 C-PL Décision déférée à la Cour : Ordonnance Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de Bastia, décision attaquée en date du 27 Avril 2012, enregistrée sous le no 12/ 00004 X..
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
. *** De l' union de Robert C... et de Catherine X..., sont issus : - Johanna, née le 17 décembre 1990 - Audrey, née le 12 avril 1996 - Alexandre, né le 12 décembre 1997.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101192
23 octobre 2013
23 octobre 2013
X... à l'égard d'Alexandra pendant les périodes scolaires la première fin de semaine de chaque mois, du vendredi ou samedi fin des classes au dimanche soir, et dit que la charge des trajets pendant les
Source officielleService des référés
69d55469cdc6046d47705954
3 avril 2026
3 avril 2026
Localité 1] ■ N° RG 26/50069 N° Portalis 352J-W-B7K-DBSIQ N° : 2 Assignation du : 29 Décembre 2025 [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e3c204c0caeeb99209d
22 avril 2024
22 avril 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 1/1/1 resp profess du drt N° RG 23/01134 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYZGB N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 22 Avril
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6811b368893ab038bd465fab
29 avril 2025
29 avril 2025
et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/01148 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 28 Novembre 2023 Appelante : Madame [H] [U], représentée par Me Alexandre
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6801dfe9354955cf78ced5bc
17 avril 2025
17 avril 2025
LGA, representée par Maître [D] [B], mandataire judiciaire ---------------------- N° RG 25/00959 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OFHB ---------------------- DU 17 AVRIL 2025 ----------------------
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