Ce service a en particulier relevé que le fond d'impression et les mentions préimprimées du document sont réalisés en impression jet d'encre au lieu d'être réalisés en impression offset, que par ailleurs

Ce service a en particulier relevé qu'au recto comme au verso du document, le fond d'impression et les mentions pré-imprimées étaient réalisés en impression toner au lieu d'être réalisés en impression

sont tous deux dépourvus de semelle épaisse, ne présentent pas un épaississement du verre en partie basse et sont surmontés d'un col court et non pas long comme dans le modèle Axel, en sorte que l'impression

alinéa de l'article L. 355 du code électoral, relatif à l'élection des conseillers régionaux : " Sont remboursés aux listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés : le coût du papier, l'impression

alinéa de l'article L. 355 du code électoral, relatif à l'élection des conseillers régionaux : " Sont remboursés aux listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés : le coût du papier, l'impression

Par ailleurs, dans le cadre de la procédure de remboursement par l'Etat des frais d'impression de la propagande électorale prévue par l'arrêté ministériel du 24 janvier 2020 fixant les tarifs minima de

et les mentions pré-imprimées sont conformes» mais que « cependant, au verso, la numérotation fiduciaire de document est réalisée en impression toner au lieu d’être réalisée en impression typographique

s'est fondé sur le rapport rédigé le 27 octobre 2023 par la cheffe du groupe d'appui aux CERT de la division nationale de lutte contre la fraude documentaire et à l'identité, selon lequel le fond d'impression

Ils prévoient, enfin, qu’au regard de l’impression d’ensemble, l’habitation est « confortable ».

On m'a privé d'un droit essentiel, celui d'avoir accès à un interprète, j'avais un interprète mais j'avais l'impression qu'on me parlais saoudien, elle m'a dit deux mots, elle m'a dit que j'allais sortir

propos abscons ; qu'il avait de grandes difficultés à partager le récit de son parcours de vie ; que les émotions exprimées apparaissait comme particulièrement ambivalentes ; que cela donnait une impression

C... conteste la décision du 15 août 2025 par laquelle le directeur de l’Etablissement de diffusion, d’impression et d’archives du ministère des armées a rejeté sa demande tendant à la validation des services

responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de la société Manufacture d'impression

formé le pourvoi n° D 22-22.539 contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2022 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Coregraphic - [B] [Z] impressions

* * * * FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES : Selon bon de commande en date du 15 février 2017, la société Impressions Multifonctions et Equipements (société IME) a fourni à Mme [J] [P

D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A 14e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 05 NOVEMBRE 2020 N° RG 20/01127 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TYLC AFFAIRE : SASU PIC 92 PUBLICITE IMPRESSION

société Peugeot Citroën) a confié à la société Sequoia la réalisation d'un magazine destiné à sa clientèle, le photograveur étant la société Pictorial services et la société Altavia étant chargée de l'impression

. ; que, dans ce contexte, cette convocation du 2 avril, et son but affirmé par Maxime X... relèvent d'une nouvelle vexation de Maxime X..., acte positif de nature à impressionner vivement Valérie Z...