CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 702 résultats pour « Turon »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178041

Admin. suprême

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Sadig BAGIROV   66271/16 08/11/2016 Nazila MAMMADOVA 1964 Baku Azerbaijan Sadig BAGIROV   75978/16 02/12/2016 Svetlana FEDOROVA 1954 Baku Azerbaijan Sadig BAGIROV   77309/16 07/12/2016 Turan

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1019DEC006078709

Admin. suprême

19 octobre 2017

19 octobre 2017

of birth place of residence Represented by   60787/09 24/10/2009   Akif AZIMOV 12/04/1954 Baku Gunel ABDURAHIMOVA   29504/10 13/05/2010   Maleyka AHMADOVA 15/08/1957 Baku   Turan

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0625DEC006215100

Admin. suprême

25 juin 2002

25 juin 2002

Le 15 octobre 1987, la société L. interjeta appel devant la cour d’appel de Turin. La mise en état de l’affaire commença le 14 janvier 1988.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO01000

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 28 septembre 2005), que le 15 février 1994, la clinique Merlin (la clinique) a attribué l'exclusivité de ses analyses biologiques au laboratoire SELARL Tranchand-Turcon

Source officielle
CA

ETRANGERS

64e6f2d928deb9d9692908cf

Appel

22 août 2023

22 août 2023

administrative  ; Vu l'audition des parties, les moyens de la déclaration d'appel et les débats de l'audience ; EXPOSÉ DU LITIGE A la suite d'un contrôle d'identité intervenu le 16.08.2023 bvd de Turin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c95048cdc6046d47693ff8

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

847 avenue de la République - 59700 MARCQ-EN-BAROEUL, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil Maître Lucile GRUSON, Avocate au Barreau de LILLE, y demeurant 179 Boulevard de Turin

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4d914cdc6046d47ca5ec5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Demandeur (s) : Service des Impôts des Entreprises d'[Localité 1] [Adresse 1] Représentant(s) : Mme [B] [T], présente par pouvoir * Débiteur(s): MEDINA (SARLU) [Adresse 2] * Représentant(s) : Me Marion TURRIN

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306680_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306684_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008114504

Admin. suprême

10 avril 2002

10 avril 2002

Biagio X... demeurant à la maison d'arrêt de Turin (Italie) ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628472

Admin. suprême

10 novembre 1989

10 novembre 1989

Turot, Maître des requêtes, - les observations de la S.C.P. Lesourd, Baudin, avocat de la société anonyme BATACLAN, - les conclusions de M. X....

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1019DEC003765397

Admin. suprême

19 octobre 1998

19 octobre 1998

La première requérante réside à Milan, les trois autres à Rossano (Cosenza) et le dernier à Pianezza (Turin).

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206594_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

ses missions de service public, de la mise en œuvre du projet de " réaménagement du nœud autoroutier de Chambéry " visant à améliorer les conditions de circulation sur l'autoroute A43, reliant Lyon à Turin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00179

Cassation

13 janvier 2010

13 janvier 2010

complémentaire produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des prescriptions du Protocole des conférences de Paris du 3 novembre 1815, du Traité de Paris du 20 novembre 1815, du Traité de Turin

Source officielle
CC

soc

613722b3cd5801467740050a

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1994 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de la Caisse générale de sécurité sociale de la Guyane, dont le siège est BP. 7015, Espace Turenne

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Albert Tudon, 92°/ de M. Jean-Paul Verdier, 93°/ de M. Jean-Marc Verdin, 94°/ de M. René Versaevel, 95°/ de Mme Anita Arteta, 96°/ de M. Christian Audran, 97°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402770_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Turin, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01528_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B s'est marié le 28 mars 2011 avec une ressortissante italienne et marocaine et qu'ils ont trois enfants, respectivement nés le 14 mars 2012 à Susa, le 19 juin 2013 à Rivoli et le 20 mai 2017 à Turin,

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20970_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2022, la société Sud Primeurs, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés de la cour, sur le fondement de l'article L.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20971_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2022, la société Sud Primeurs, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés de la cour, sur le fondement de l'article L.

Source officielle

Page 71 sur 486

← PrécédentSuivant →