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28 587 résultats pour « Simony »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6032b20b7c58832950dcd9d8

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

UNDER WRITING ASSOCIATION LIMITED, demeurant [Adresse 4] (Royaume Uni) représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée

Source officielle

Page 71 sur 1430

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CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007754724

Admin. suprême

11 octobre 1989

11 octobre 1989

au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Eva X..., demeurant à Lecasteill, Route de Corbère à Thuir (66300), et tendant à la condamnation de la maison de retraite de Thuir "Simon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2511875_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, et des pièces complémentaires enregistrées le 2 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Simon, demande au juge des référés, sur

Source officielle
CC

civ3

60794b759ba5988459c432b2

Cassation

27 février 1985

27 février 1985

SIMON X... ET LES EPOUX Y... POUR ETRE SUBSTITUES A L'ACQUEREUR ; ATTENDU QUE M. SIMON X... ET LES EPOUX Y...

Source officielle
CC

civ1

61372681cd5801467742616d

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Thierry Simon, dont le siège est Les Tertiales, ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

civ1

6137244ccd5801467741453f

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Simone X... est décédée le 9 janvier 1991, en laissant pour lui succéder ses deux

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401195_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Dean et Simmons France ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aad5

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

PORT SAINT LOUIS DU RHONE (13230) ... ... 04000 DIGNE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP TREFFS-MIELLE, avocats au barreau de DIGNE LES BAINS Madame Simone

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:385

CJUE

17 juillet 1997

17 juillet 1997

#Hartmut Simon contra Hauptzollamt Frankfurt am Main.#Petición de decisión prejudicial: Hessisches Finanzgericht, Kassel - Alemania.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8690b

Appel

3 juillet 2003

3 juillet 2003

B..., pour représenter les intérêts de Simon X...; Par dernières conclusions en date du 2 mai 2003, A...

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d80247251e2b2424ba5c

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

HEALTHY GROUPE [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maîtres François-luc SIMON et Sandrine RICHARD de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0411 Copies délivrées le :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2502842_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 février 2025, Mme A, représentée par Me Simon, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-3

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d489

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Mme Simone Y... et M. Emile X... se sont mariés le 17 octobre 1970, sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CC

comm

61372367cd58014677409485

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

droits de laquelle se trouve la société S et W, spécialisée dans la fourniture de renseignements commerciaux ; que, lui reprochant de lui avoir fourni de bons renseignements tandis que la société Portes Simon

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007705583

Admin. suprême

27 mai 1988

27 mai 1988

Raymond Simon pour abus de pouvoir, abus de confiance, faux en écriture et usage de faux ; °2) déclare fondée la plainte envers M.

Source officielle
CC

soc

6079b0df9ba5988459c50a32

Cassation

8 novembre 1984

8 novembre 1984

SIMON UNE SOMME A TITRE DE PRIME DE FIN D'ANNEE POUR LES ANNEES 1977 ET 1978 ; QUE M. X...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6d0836fac7141b7e840

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SME Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Société BG ET ASSOCIES, prise en la personne de Maître [J], en remplacement

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7dd

Cassation

23 avril 1991

23 avril 1991

les mêmes crimes, de tentative de vol en bande organisée et avec arme ; Vu la connexité, joignant les pourvois ; d Vu l'article 574-1 du Code de procédure pénale ; Attendu que Pascal Z... et Simon

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e540

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle
CC

comm

613720e6cd580146773ef4fd

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SIMON FRERES Limited, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle