Le 14 mai 2014, à Cerisy-La-Salle (50) une collision a eu lieu entre le véhicule de Mme K... X... et le véhicule conduit par M. T... A..., dans laquelle Mme X... a été blessée. 3..

La première série de travaux portait sur la rénovation des salles de bains de 14 chambres de l'hôtel.

duquel est venu Monsieur [M], a donné à bail aux consorts [C], aux droits desquels est venue en 1964 la société Provencale de gérance cinématographique (PGC) des locaux situés [Adresse 6] à usage de salle

établissent les gestes et paroles déplacées du salarié à l'égard de jeunes femmes qui ont été choquées par son comportement et qui ont décidé pour certaines d'entre elles de quitter définitivement la salle

protection des oiseaux sera déboutée de sa demande d'indemnisation d'un préjudice écologique ; "1°) alors qu'un préjudice écologique résulte nécessairement des infractions de rejet en mer ou eau salée

déroulés non pas sous l'empire d'une attirance sentimentale ou amoureuse mutuelle, mais sous l'empire d'une relation entre un enseignant et son élève puisque commis à l'intérieur même du lycée, dans la salle

T..., rédacteur d'articles publiés sur un site internet d'informations locales et présent dans la salle. 4. Les premiers juges ont relaxé Mme C... épouse E... et M. A... et ont débouté M.

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 24 juin 2003, pourvoi n° 01-12.839), que la société finlandaise Finnish Fur Sales

... a été engagé le 31 mai 1983 en qualité de technicien de chantier par la société Diamont Board France devenue la société Security DBS France ; qu'il a ensuite été affecté en Italie en qualité de "sales

société Banette n'avait qu'une portée limitée et ne réglait pas l'indemnisation du préjudice allégué par les maîtres de l'ouvrage résultant de travaux supplémentaires et du retard dans l'ouverture des salles

théorique et l'encaisse réelle; qu'il procédait au rangement de celle-ci dans le coffre-fort réservé à son usage non sans avoir oublié une certaine somme en pièces de monnaie placée sur un chariot dans la salle

recommandée du 23 janvier 1990, la ville de Paris a notifié à la société PPYR que le contrat d'exploitation du domaine public se trouvait dénoncé en vertu d'une clause stipulant que "dans le cas où la salle

Attendu qu'il résulte de la combinaison des cinq premiers de ces textes que le forfait journalier pour les frais de séjour et de soins infirmiers, le forfait pharmaceutique et le forfait pour frais de salle

le bâtiment de stockage des matières premières et côté salle 1, la présence d'un câble de type 'coaxial' traversant le panneau sandwich de la paroi entre la salle 1 et le sas et ressort en rejoignant

[B], [I], [D], [K], [N], [O] et [P] ont été engagés par la société Boutard, spécialisée dans le commerce de quincaillerie, hi-fi, cuisines équipées, salles de bain et arts de la table. 3.

Delbeck, propriétaire d'un domaine viticole, y a fait réaliser des travaux de construction d'un nouveau cuvier, d'un stockage de bouteilles et d'une salle de réception. 2.

En dernier lieu, il exerçait les fonctions de « senior sales specialist » et sa rémunération fixe était complétée par une partie variable. 2.

Technology, renommée Scalefast (la société Scalefast), qui fournit aux entreprises des services en relation avec la distribution de leurs produits sur internet, a conclu un contrat intitulé « Independent Sales