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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
626b8182d1fb03057d9a5232
28 avril 2022
28 avril 2022
- condamner in solidum la société RS Architecture, la société MC Maçonnerie, la MAF et la MAAF aux entiers dépens d'appel ; - condamner in solidum la société RS Architecture, la société MC Maçonnerie
Source officielle1ère Chambre civile
672e7ace50af6f5fd3458d5e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la SELAS CABINET PERREAU, avocat au barreeau de PARIS intervenant volontaire : Compagnie OPTIM ASSURANCE - ès qualité assureur de la SASU ELIZI BTP représentée par la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502037_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier de Mâcon au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404beb
4 février 1998
4 février 1998
en nom collectif exerçant sous le nom commercial Mammouth, dont le siège est 62-64, cours Albert Thomas, 69003 Lyon, en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1996 par le tribunal d'instance de Macon
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8522fcdc6046d477f33ad
10 avril 2025
10 avril 2025
l'ensemble des éléments corporels, à l'exception de l'immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 2], de l'immeuble servant de dépôt situé [Adresse 3] à [Localité 2], du camion grue et du matériel de maçonnerie
Source officielleCour d'Appel
DALLENCOURTc/E.A
6253ca78bd3db21cbdd8b1e2
15 octobre 2007
15 octobre 2007
DES MAZINS Société GROUPAMA ASSURANCES -CRAMA DU NORD EST CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ARDENNES AH Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162fdf93ebbdffcbea6aa92
12 avril 2012
12 avril 2012
[F] [K] ont été employés par la SA Masson. Par un jugement du 7 juin 2005, le tribunal de commerce de Sens a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SA ZF Masson.
Source officielle2 e chambre civile
671b35682edfb0b58c05ebcb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SASU MACON EVENT C/ SCP BTSG² expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le
Source officielle3ème chambre
DTA_2103118_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Un mémoire, communiqué, a été présenté pour le centre hospitalier de Mâcon le 14 octobre 2022 en réponse à la mesure d'instruction.
Source officielleciv2
607943749ba5988459c4265b
23 novembre 1977
23 novembre 1977
ATTAQUE QUE DE JOUR, DANS UNE RUE, LE JEUNE PHILIPPE X..., QUI TRAVERSAIT LA CHAUSSEE EN EMPRUNTANT LE PASSAGE PREVU POUR LES PIETONS, A ETE HEURTE ET BLESSE PAR LE CAMION DE LA SOCIETE MODERNE DE MACONNERIE
Source officielleChambre des référés
6706d9ebf1d01e3c86f45d5e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MACONNERIE [K] c/ S.A.R.L. AS DE CARREAUX, S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2606835_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ainsi, la société Beth Malone n’établit pas qu’elle ne pourrait pas maintenir l’exploitation de son activité postérieurement à la fermeture administrative.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301367
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Z..., chargé du lot charpente ; qu'il résulte également des constatations de l'arrêt que la reprise des désordres affectant les maçonneries devait impérativement intervenir avant que M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
62c52988a2c4236379079a0b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
maçon.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300149
1 mars 2023
1 mars 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER MARS 2023 La société Maçonnerie
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b90f
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Ecole, 49000 Angers, en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1998 par le conseil de prud'hommes d'Angers (section Industrie), au profit : 1 / de l'entreprise Les Maçons réunis (LMR), société anonyme
Source officielleciv1
613723b7cd5801467740d4a3
13 février 2001
13 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Cabinet Pierre Masson, dont le siège
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007849182
27 février 1995
27 février 1995
jugement en date du 9 janvier 1992 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé la décision du 4 octobre 1989 du préfet de la région Ile-deFrance, préfet de Paris, refusant à la société "Cabinet Masson
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e004
26 mai 2011
26 mai 2011
Emilie X... et Ludovic Z... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Manon née le 2 septembre 2005.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00454_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il soutient que les moyens soulevés par la société Charente maçonnerie carrelage ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 71 sur 1952