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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2005168_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
A ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Santoni, pour la société AQUIND ; - les observations de Me Hurel pour la commune d'Hautot-sur-Mer.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2005169_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
A ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Santoni, pour la société AQUIND ; - les observations de Me Hurel pour la commune d'Hautot-sur-Mer.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2101452_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
A ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Santoni, pour la société AQUIND ; - les observations de Me Hurel pour la commune d'Hautot-sur-Mer.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:1128JUD001284387
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Hummels , advokaat en prokureur, Counsel . The Court heard addresses by Mr de Vey Mestdagh for the Government, by Mr Schermers for the Commission and by Mr Hummels for the applicant.
Source officielle1ère ch. civile
69732653cdc6046d4764998f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen SA MMA IARD ès qualités d'assureur de A2b ingénierie économiste RCS Le Mans 440 048 882 [Adresse 3] [Localité 10] représentée et assistée de Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle1ère ch. civile
66878d0f05d6f7f678d4945c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DÉFÉRÉE : 2015003727 Tribunal de commerce de Rouen du 27 mars 2023 APPELANTES : SA MMA IARD RCS le Mans 440 048 0882 [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:1013DEC001950892
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Hummels, a lawyer practising at Utrecht. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielle2 ème chambre
69d1f013cdc6046d472b817e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
* HD PUBLICITE - HURET GRAPHIC [Adresse 22], absente. * SUEZ - SITA R&VLE [Adresse 23] entre EST [Adresse 24], absente. * TECHNI-FEU BOURNGOGNE [Adresse 25], absente.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0906DEC001284387
6 septembre 1989
6 septembre 1989
HUMMELS, a lawyer practising in Utrecht, the Netherlands.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa596c601f08318991845
5 octobre 2023
5 octobre 2023
diligences en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Julie SCAVAZZA, avocat au barreau de Paris, toque : C1982 Assistée de Me Cyrille HUMEL
Source officielleChambre Sociale
64a9001303029105dbedc395
7 juillet 2023
7 juillet 2023
la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Olivier ZAGO, avocat au barreau de ROUEN S.A.S. [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle1re chambre civile
68008ead7389f87eaf1283c7
15 avril 2025
15 avril 2025
à [Localité 4] (Belgique) [Adresse 3] [Localité 2] Madame [I] [D] [O] [Z] épouse [W] née le 29 Septembre 1973 à [Localité 7] (Belgique) [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Cyrille HUMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89634
18 septembre 2007
18 septembre 2007
ès qualités d'héritiers de Monsieur Claude X... ... 03380 HURIEL Représentée et plaidant par Me Jean-Jacques PETIT avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Melle Sandrine V...
Source officielle4e chambre
6160920cdb7ff645d85664a1
23 juin 2014
23 juin 2014
représenté par Maître Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20120706 vestiaire : 617 ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Marc HUMMEL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01514
21 septembre 2010
21 septembre 2010
déchetterie d'Esprels le 30 septembre 2005 prévue à l'origine le 29 septembre 2005 malgré nos relances par téléphone et par fax le 30 septembre 2005, 5. refus de collecte de conteneurs sur la commune d'Huzelle
Source officiellecr
é a dit qu'il n'existe pas de charges suffisantesc/M. Alain Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01785
22 août 2018
22 août 2018
. ; qu'il apparaît notamment que dans la nuit du 2 au 3 août 2012, Candice B... avait hurlé contre son mari, jeté des objets, réveillant les occupants de l'appartement dont son frère, qui n'avaient pu
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1022JUD002127902
22 octobre 2007
22 octobre 2007
» Page 118, à propos d’une manifestation du Front national, l’auteur écrit ceci : « Cette foule assemblée place de la Bastille, maintenant chauffée par son maître à hurler, est surtout
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c97fcb8dca058e3e78a7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[P], à l'annonce de l'absence ce jour là de deux de ses collaborateurs ainsi que du retard de son supérieur à la réunion qu'il avait prévue, a été pris d'une crise d'énervement et a hurlé devant l'ensemble
Source officielleChambre 1-7
6364ba9be405357f749ea6fd
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Que le 7 novembre 2017 un nouveau courrier était adressé à la SCI CIMIEZ l'informant que les hurlements avaient duré toute la journée du dimanche 5 novembre 2017 de 8 heures du matin jusqu'à 21h30 avant
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c613ef607c90ab6670
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Monsieur [J] a été demander à sa hiérarchie de plus amples renseignements au 1er étage et j'ai pu entendre des hurlements réciproques entre Monsieur [J] et sa direction.
Source officiellePage 71 sur 113