Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Badi, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat de la SCI Y...

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

ait assisté à la lecture de l'arrêt de condamnation" ; Attendu que la présence du greffier dans le prétoire lors de la lecture de l'arrêt de condamnation d est suffisamment constatée à ce stade de la

Lesec, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Cossa, avocat des époux A..., de Me Choucroy, avocat des époux Y..., les conclusions

Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les conclusions de M. de Caigny, avocat général

le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir annulé l'ordonnance du 11 juin 2001, alors, selon le moyen, qu'en décidant qu'une attestation de la greffière

Coirre, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article

publique du 10 mai 2022 où étaient présentes Mme Darbois, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Comte, conseiller référendaire rapporteur, Mme Champalaune, conseiller, et Mme Labat, greffier

de la Construction, qui n'avait pas été appelée à l'instance, fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lille, 13 novembre 2002), d'avoir été rendu sans qu'elle ait été convoquée par le greffe

Maunand, conseiller doyen, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

outrage à personne chargée d'une mission de service public ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel ; Attendu que ce mémoire, déposé au greffe

Samuel, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 22-18.407 contre l'arrêt rendu le 25 mai 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société des Editions Grasset

Y... devait s'occuper si précautionneusement . - après le repas, laisser les chiens se reposer (une heure), graffit dans le chenil, tripper dans la cuisine (quant il gèle graffit chez toi).