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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02803_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02804_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02805_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02806_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02808_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02809_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02814_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02815_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02816_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02818_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02819_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02001_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
libertés fondamentales ; - la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ; - la convention du 19 juin 1990 d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473838.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-233
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Calvet, sont régulièrement publiés dans des revues financières, et le second requérant a affirmé, sans être contesté, s’être référé à ce type d’informations pour vérifier l’ordre de grandeur des salaires
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f42
28 octobre 1986
28 octobre 1986
Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Pau, 20 mai 1985) la société les établissements Granel (la société) a, le 8 février 1981, conclu avec la Caisse
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
687732ee7032dd17d194ba97
7 juillet 2025
7 juillet 2025
l'audience publique du 07 Juillet 2025 : La société par actions simplifiée [Localité 9], immatriculée en 2021 et présidée par Mme [M] [P], exploite une franchise « Maison Ladurée » dans le pavillon Gravelle
Source officielle1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da56
9 avril 2025
9 avril 2025
Montpellier sous le n°300 219 904, prise en la personne de son représentant légal en exercice et dont le siège social est situé : [Adresse 3] Représentée par Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305043_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
GRANDLe greffier, Signé : N.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007885997
7 juin 1995
7 juin 1995
Michel X..., domicilié 7 plateau de Piquet, allée des Mésanges à Grabels (34790) ; Vu 1°) la demande enregistrée sous le n° 923404 au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 16 septembre 1992
Source officiellesoc
613723cecd5801467740e638
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Jacques E..., demeurant ..., place Verger, 34790 Grabels, 3 / de M. Denis X..., demeurant quartier Raymond Z..., 30330 Tresques, 4 / de M. Jean-Louis B..., demeurant 30190 Sauzet, 5 / de M.
Source officiellePage 71 sur 155