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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03871_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Cette modification du terrain s’accompagne de la mise en place d’un escalier extérieur, en trois parties et deux quarts de tour, permettant l’accès piéton au terrain, en remplacement de l’escalier droit
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:465740.20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
A et les sociétés AFI ESCA, AFI ESCA Holding, AFI ESCA IARD et AFI ESCA Luxembourg : 4.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300122
26 janvier 2017
26 janvier 2017
arrêt de rejeter sa demande ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant relevé que, lors des diverses assemblées générales tenues entre 2007 et 2013, des travaux de réfection de la cage d'escalier
Source officielleService des référés
65c3d956c432ce7d11a6cb9f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
En l'espèce, il résulte des plans produits au débat que le lot n°4 de la copropriété ne disposait pas d'accès à l'escalier A.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60221
19 février 2026
19 février 2026
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 21 novembre 2025, la SCP Piwnica et Molinié, agissant au nom de la société Afi Esca, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9fa277a93c03b9907d847
23 octobre 2019
23 octobre 2019
de cet escalier pour évacuer les déchets de cuisine par la cage d'escalier, au moyen de sacs poubelles non étanches ou de récipients non étanches.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7ab
30 mai 2012
30 mai 2012
fins de voir : - dire et juger : que la courette et la porte d'entrée par lesquelles on accède à la bâtisse cadastrée E 479 commune de BELGODERE sont des parties communes dudit immeuble, que l'escalier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10086
18 janvier 2017
18 janvier 2017
[M] : - par lettre du 24 novembre 2010, un poste d'agent administratif d'escale, spécialement créé pour lui, et ce pour renforcer l'équipe d'escale, - par lettre du 21 décembre 2010
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74ad
4 avril 2024
4 avril 2024
de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT- PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES- ORIENTALES, avocat postulant et plaidant S.C.P.
Source officielle2e chambre civile
6610e5e874ef9f00086f659a
4 avril 2024
4 avril 2024
dont le siège est [Adresse 2] à [Localité 3], et pour elle son Maire en exercice y domicilié es qualité [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Delphine JOUBES de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE
Source officielle3ème chambre
DTA_2009134_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
même décision si elle s'était fondée sur le motif tiré de l'absence de toute indication précise sur le projet de l'association et les créneaux horaires sollicités et, s'agissant du palais omnisport L'Escale
Source officielle2ème Chambre
62da3dd52eb797effb0701b6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il est constant qu'un escalier métallique, en tout cas une partie de cet escalier, a été construit par le syndicat des copropriétaires de l'[Adresse 15], ou son auteur, sur la parcelle C [Cadastre 5] restée
Source officielle2ème Chambre Cab2
66158665db5098996d5acfe2
8 avril 2024
8 avril 2024
La salle d’accueil était éclairée mais par contre l’escalier où la chute s’était produite était éteint.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02983_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
La première partie de cet escalier a été remplacée par un escalier en métal. La seconde partie de cet escalier est en bois.
Source officielle4e Chambre A
616301474c6681071edf66fa
6 avril 2012
6 avril 2012
Les travaux votés étant partiels, il a été décidé de reporter l'examen des dossiers de demande de subventions en attendant les devis concernant la cage d'escalier ...
Source officielle11e Chambre A
615e0e6dc25a97f0381f5661
20 mai 2014
20 mai 2014
* * * * * * * MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur l'escalier de secours : Le local loué dont une partie se situe au 1er étage dispose d'un escalier de secours qui a été démolie et reconstruit par
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301674
17 décembre 2013
17 décembre 2013
: coût 10. 000 ¿ », de sorte que « la solution du litige pourrait passer par l'interposition d'un écran entre les deux parcelles, arrêtant les regards issus des ouvertures, des coursives et de l'escalier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200749
7 avril 2011
7 avril 2011
X..., salarié de la société des Carrières vauclusiennes (la société), a été découvert mort, pendu au bout d'une corde accrochée à la rambarde de l'escalier permettant d'accéder aux bureaux de l'entreprise
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00302
26 mars 2013
26 mars 2013
2011), que la société Stella et fils (la société Stella) a commandé à la société Reichenbacher Hamuel GmbH (la société Reichenbacher) un centre d'usinage à commande numérique pour la fabrication d'escaliers
Source officielle2ème chambre
DTA_2401255_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
E a présenté une déclaration préalable de travaux relative à la construction d'un escalier dans un " mur digue ".
Source officiellePage 71 sur 985